CM

29 février 2024

Trémorel 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
2002

Convention médecin

2002

Eco-pâturage

2002

Salle La Rassembllée — Vitrification

2002

Salle La Rassembllée - Placard

2002

Salle La Rassembllée vaisselle et four

2002

Accompagnement ADAC

2002

Présentation des orientations budgétaires 2024

Finances & Budget 6 délibérations
2002

Subvention voyage scolaire

2002

Subventions apprentis

2002

Demande de subvention 2024

2002

Tarification cantine hors commune

2002

Effacement de la dette JEDRESSAC

2002

Exonération Taxe foncière

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2002

Programme voirie 2024

2002

Acquisition ordinateur portable école publique

2002

Revalorisation des taxes dordures ménagères des logements communaux

Éducation 2 délibérations
2002

Motion de soutien carte scolaire des écoles du département

2002

Renouvellement semaine 4 jours école publique

Vie associative 1 délibération
2002

Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac

Ressources humaines 1 délibération
2002

Personnel communal — Avancement de grade

Environnement 1 délibération
2002

C'ur de bourg — branchement eau pluviale et eaux usées

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