Conseil municipal du 2024-02-29

Trémorel 29 février 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Motion de soutien carte scolaire des écoles du département - Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac - Convention médecin - Eco-pâturage - Salle La Rassembllée - Vitrification - Salle La Rassembllée - Placard - Salle La Rassembllée vaisselle et four - Personnel communal - Avancement de grade - Accompagnement ADAC - Subvention voyage scolaire - Subventions apprentis - Demande de subvention 2024 - Programme voirie 2024 - Cur de bourg - branchement eau pluviale et eaux usées - Renouvellement semaine 4 jours école publique - Acquisition ordinateur portable école publique - Revalorisation des taxes d'ordures ménagères des logements communaux - Tarification cantine hors commune - Effacement de la dette JEDRESSAC - Exonération Taxe foncière

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20242002

Convention médecin

20242002

Eco-pâturage

20242002

Salle La Rassembllée — Vitrification

20242002

Salle La Rassembllée - Placard

20242002

Salle La Rassembllée vaisselle et four

20242002

Accompagnement ADAC

20242002

Présentation des orientations budgétaires 2024

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20242002

Subvention voyage scolaire

20242002

Subventions apprentis

20242002

Demande de subvention 2024

20242002

Tarification cantine hors commune

20242002

Effacement de la dette JEDRESSAC

20242002

Exonération Taxe foncière

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20242002

Programme voirie 2024

20242002

Acquisition ordinateur portable école publique

20242002

Revalorisation des taxes d'ordures ménagères des logements communaux

🎓 Éducation 2 délibérations
20242002

Motion de soutien carte scolaire des écoles du département

20242002

Renouvellement semaine 4 jours école publique

🤝 Vie associative 1 délibération
20242002

Motion de soutien RN164 itinéraires de substitution Merdrignac

👥 Ressources humaines 1 délibération
20242002

Personnel communal — Avancement de grade

🌱 Environnement 1 délibération
20242002

Cur de bourg — branchement eau pluviale et eaux usées

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