Conseil municipal du 2026-03-06

Trémuson 6 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Budget principal de la commune de Trémuson Affectation anticipée des résultats 2025 - Conseil Municipal des Enfants Organisation dun séjour à Paris - Budget primitif 2026 de la commune - Budget annexe du lotissement du Manoir Affectation des résultats 2025 - Adoption du compte financier unique du budget annexe du lotissement du Manoir - Adoption du compte financier unique du budget annexe du lotissement du Coin des Petits Clos - Contentieux en urbanisme Autorisation dester en justice - Emploi non permanent au service technique - Travaux de sécurisation intérieur de léglise - Taux dimposition 2026 - Budget primitif 2026 du lotissement du Manoir

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025015

Budget annexe du lotissement du Manoir Affectation des résultats 2025

2026012

Adoption du compte financier unique du budget annexe du lotissement du Coin des Petits Clos

2026013

Adoption du compte financier unique du budget annexe du lotissement du Manoir

2026014

Budget principal de la commune de Trémuson Affectation anticipée des résultats 2025

2026016

Budget primitif 2026 de la commune

2026017

Budget primitif 2026 du lotissement du Manoir

2026018

Taux dimposition 2026

2026020

Conseil Municipal des Enfants Organisation dun séjour à Paris

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026019

Travaux de sécurisation intérieur de léglise

2026022

Contentieux en urbanisme Autorisation dester en justice

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026021

Emploi non permanent au service technique

WEB scdl:21220372300011:2026-03-06
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