Conseil municipal du 2026-02-09

Trémuson 9 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Régularisation foncière Rue de Tirel - Régularisation foncière Rue de Tirel - Avenant à la convention du groupement de commande pour lachat délectricité du SDE 22 - Actualisation des règlements dutilisation des salles polyvalentes - Cession d'un tracteur au service technique - Demande daide auprès de la CAF pour la mise en oeuvre du dispositif « Argent de poche » - Adoption des rapports de la CLECT du 16 décembre 2025 - Adoption des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 - Construction de 8 logements par Coopalis Demande de garantie de prêt - Clôture du budget du lotissement annexe du Coin des Petits Clos - Travaux de sécurisation de léglise

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026002

Clôture du budget du lotissement annexe du Coin des Petits Clos

2026003

Construction de 8 logements par Coopalis Demande de garantie de prêt

2026004

Adoption des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

2026005

Adoption des rapports de la CLECT du 16 décembre 2025

2026006

Demande daide auprès de la CAF pour la mise en oeuvre du dispositif « Argent de poche »

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026007

Cession d'un tracteur au service technique

2026008

Régularisation foncière Rue de Tirel

2026009

Actualisation des règlements dutilisation des salles polyvalentes

20260008

Régularisation foncière Rue de Tirel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026001

Travaux de sécurisation de léglise

📄 Autres decisions 1 délibération
2026010

Avenant à la convention du groupement de commande pour lachat délectricité du SDE 22

WEB scdl:21220372300011:2026-02-09
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