Conseil municipal du 2025-12-15

Tréouergat 15 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026/2030 - DEMANDE DE SUBVENTION PACTE FINISTÈRE 2030 VOLET 1 - AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 - MODIFICATION DU RIFSEEP - DÉCISION MODIFICATIVE DU BP 2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL - PROPOSITION DU CD29 - RD103

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2929920250208

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

2929920250308

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

2929920250408

MODIFICATION DU RIFSEEP

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2929920250508

DÉCISION MODIFICATIVE DU BP 2025

2929920250608

AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

2929920250708

DEMANDE DE SUBVENTION PACTE FINISTÈRE 2030 VOLET 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2929920250108

PROPOSITION DU CD29 - RD103

📄 Autres decisions 1 délibération
2929920250908

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026/2030

WEB megalis:2025:10510:2025-12-15
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