CM

15 décembre 2025

Tréouergat 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 3 délibérations

Convention de Mise à Disposition de Personnel

Modification du Tableau des Emplois

Modification du RIFSEEP

Finances & Budget 3 délibérations

Décision Modificative du Bp 2025

Autorisation dEngagement des Dépenses d'Investissement Avant le Vote du Budget 2026

Demande de Subvention Pacte Finistère 2030 Volet 1

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Proposition du Cd29 - RD103

Autres decisions 1 délibération

Convention Territoriale Globale 2026/2030

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