Conseil municipal du 2024-11-18

Tréouergat 18 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU TELETHON - FIXATION DES TARIFS DE CONCESSIONS DE CIMETIERE - RENOUVELLEMENT CONVENTION ENERGENCE - RENOVATION DU BATIMENT DE TI BRAS - LOTISSEMENT PARK GLAS - RENOUVELLEMENT CONVENTION RELATIVE À L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations
29299010624

RENOUVELLEMENT CONVENTION RELATIVE À L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS

29299030624

LOTISSEMENT PARK GLAS

29299040624

RENOVATION DU BATIMENT DE TI BRAS

29299050624

RENOUVELLEMENT CONVENTION ENERGENCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
29299060624

FIXATION DES TARIFS DE CONCESSIONS DE CIMETIERE

💶 Finances & Budget 1 délibération
29299070624

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU TELETHON

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