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20 juin 2025

Tresbœuf 7 délibérations

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délibérations

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Environnement

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Éducation

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Juridique

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 2 délibérations
2025

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour avis sur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

2025

Révision du SAGE Vilaine — Avis de la commune dans le cadre de la consultation administrative

Éducation 1 délibération
2025

Frais de fonctionnement de l'école publique de Crevin - délibération 2025-33

Juridique 1 délibération
2025

Projet dALSH en groupement de communes — Validation du montage juridique et des clés de rrépartition entre communes en fonctionnement et en investissement

Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport annuel éclairage public SDE35 - 2024

Sport 1 délibération
2025

Réhabilitation de la salle de sport Validation de létude de programmation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention dispositif «D'ensification d'ouce»- Syndicat mixte des Vallons de vilaine

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