Conseil municipal du 2025-06-20

Tresbœuf 20 juin 2025 7 délibérations
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Environnement

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Résumé

Synthèse

7 délibérations - Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour avis sur la cartographie du Ré - Révision du SAGE Vilaine - Avis de la commune dans le cadre de la consultation administrative - Frais de fonctionnement de lécole publique de Crevin - délibération 2025-33 - Projet d'ALSH en groupement de communes - Validation du montage juridique et des clés de rrépartition entre communes en - Rapport annuel éclairage public SDE35 - 2024 - Réhabilitation de la salle de sport Validation de létude de programmation - Convention dispositif «Densification douce»- Syndicat mixte des Vallons de vilaine

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour avis sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

2025

Révision du SAGE Vilaine — Avis de la commune dans le cadre de la consultation administrative

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Frais de fonctionnement de lécole publique de Crevin - délibération 2025-33

⚖️ Juridique 1 délibération
2025

Projet d'ALSH en groupement de communes — Validation du montage juridique et des clés de rrépartition entre communes en fonctionnement et en investissement

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport annuel éclairage public SDE35 - 2024

Sport 1 délibération
2025

Réhabilitation de la salle de sport Validation de létude de programmation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention dispositif «Densification douce»- Syndicat mixte des Vallons de vilaine

WEB megalis:2025:13457:2025-06-20
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