Conseil municipal du 2024-07-12

Tresbœuf 12 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Lotissement la Prairie : choix du scénario daménagement présenté par NEOTOA avec différentes options - Etude capacitaire secteur les Chambrettes : Mission APC par la SPL Construction Publique dIlle et Vilaine - Agence postale communale : Signature de la nouvelle convention avec la Poste - Mise en place de la prévoyance pour le maintien de salaire pour les agents de la collectivité au 1er janvier : Adhésion - Travaux de voirie rue des mandarins, rue des canaris et des mésanges : validation du prestataire - Modification des statuts de la communauté de communes pour intégrer la compétence : création et gestion dun crématorium - Vu relatif au statut de lautorité organisatrice de la Petite Enfance - Tarification pour les tirages de plans du traceur

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Lotissement la Prairie : choix du scénario daménagement présenté par NEOTOA avec différentes options

2024

Etude capacitaire secteur les Chambrettes : Mission APC par la SPL Construction Publique dIlle et Vilaine

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Travaux de voirie rue des mandarins, rue des canaris et des mésanges : validation du prestataire

2024

Tarification pour les tirages de plans du traceur

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Agence postale communale : Signature de la nouvelle convention avec la Poste

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place de la prévoyance pour le maintien de salaire pour les agents de la collectivité au 1er janvier : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Modification des statuts de la communauté de communes pour intégrer la compétence : création et gestion dun crématorium

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Vu relatif au statut de lautorité organisatrice de la Petite Enfance

WEB megalis:2024:13457:2024-07-12
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