CM

12 juillet 2024

Tresbœuf 8 délibérations

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Lotissement la Prairie : choix du scénario d'aménagement présenté par NEOTOA avec différentes options

2024

Etude capacitaire secteur les Chambrettes : Mission APC par la SPL Construction Publique dIlle et Vilaine

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Travaux de voirie rue des mandarins, rue des canaris et des mésanges : validation du prestataire

2024

Tarification pour les tirages de plans du traceur

Environnement 1 délibération
2024

Agence postale communale : Signature de la nouvelle convention avec la Poste

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place de la prévoyance pour le maintien de salaire pour les agents de la collectivité au 1er janvier : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35 2025

Autres decisions 1 délibération
2024

Modification des statuts de la communauté de communes pour intégrer la compétence : création et gestion d'un crématorium

Social & Santé 1 délibération
2024

Vu relatif au statut de lautorité organisatrice de la Petite Enfance

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