Conseil municipal du 2024-09-27

Tresbœuf 27 septembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Reclassement/ Déclassement de voirie - Etude faisabilité et esquisse pour aménagement ilot mairie - Autorisation pour lancement etudes pour projet ALSH - SIEFT Transfert de competence à Bretagne Porte de Loire Communaute - Avis sur projet revison des statuts - Présentation du rapport activites 2023 SPL

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Autorisation pour lancement etudes pour projet ALSH

2024

SIEFT Transfert de competence à Bretagne Porte de Loire Communaute - Avis sur projet revison des statuts

2024

Présentation du rapport activites 2023 SPL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Reclassement/ Déclassement de voirie

2024

Etude faisabilité et esquisse pour aménagement ilot mairie

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13457:2024-09-27
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