Conseil municipal du 2026-02-10

Tresbœuf 10 février 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Voirie Curage des fossés et dérasement des accotements : Lancement de la procédure de passation dun accord cadre à bons - Voirie Broyage des talus et fossés : Lancement de la procédure de passation dun accord cadre à bons de commande mono-at - Frais de scolarité de lécole du Sel de Bretagne - Convention de Mise à disposition dun local pour le Relais Petite Enfance - Adhésion à lAssociation des Maires Ruraux dIlle-et-Vilaine - Médiathèque : Validation devis de fourniture et pose du nouveau mobilier - Finances : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Finances : Ouverture anticipée des crédits BP 2026 - Finances : RAR 2025 - Logements communaux - gestion déléguée - augmentation des loyers au 01/01/2026

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Adhésion à lAssociation des Maires Ruraux dIlle-et-Vilaine

2026

Finances : Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

2026

Finances : Ouverture anticipée des crédits BP 2026

2026

Finances : RAR 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Voirie Curage des fossés et dérasement des accotements : Lancement de la procédure de passation dun accord cadre à bons de commande mono-attributaire

2026

Voirie Broyage des talus et fossés : Lancement de la procédure de passation dun accord cadre à bons de commande mono-attributaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Médiathèque : Validation devis de fourniture et pose du nouveau mobilier

2026

Logements communaux — gestion déléguée - augmentation des loyers au 01/01/2026

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Frais de scolarité de lécole du Sel de Bretagne

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Convention de Mise à disposition dun local pour le Relais Petite Enfance

WEB scdl:21350343600015:2026-02-10
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