Conseil municipal du 2025-07-17

Trévé 17 juillet 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - aménagement de la rue des Courcettes - demande subvention amendes de police - tarifs restaurant scolaire - RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT CANTINE ET ENTRETIEN DES LOCAUX - devis écluse rue de Bellevue - devis caniveau rue de Bellevue - DEVIS ENROBE ENTREE LOT - CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE ECOLE DES PERRIERES - CONVENTION LES VENDREDIS DES CHAPELLES - REGULARISATION ECHANGE PARCELLES COMMUNE/RAYMOND - VALIDATION REGLEMENT INTERIEUR ET CHARTE BONNE CONDUITE DE LA CANTINE - SUBVENTION COMMUNALE - ACCORD CESSION BAUX COMMERCIAUX - RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT CANTINE - tarification modulée accueil de loisirs

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20250803

aménagement de la rue des Courcettes

20250804

devis écluse rue de Bellevue

20250805

devis caniveau rue de Bellevue

20250809

ACCORD CESSION BAUX COMMERCIAUX

20250811

DEVIS ENROBE ENTREE LOT

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20250801

tarification modulée accueil de loisirs

20250802

tarifs restaurant scolaire

20250806

demande subvention amendes de police

20250815

SUBVENTION COMMUNALE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250807

RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT CANTINE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

20250808

RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT CANTINE

💻 Numérique 1 délibération
20250810

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE ECOLE DES PERRIERES

🎓 Éducation 1 délibération
20250812

VALIDATION REGLEMENT INTERIEUR ET CHARTE BONNE CONDUITE DE LA CANTINE

🌱 Environnement 1 délibération
20250813

REGULARISATION ECHANGE PARCELLES COMMUNE/RAYMOND

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250814

CONVENTION LES VENDREDIS DES CHAPELLES

WEB megalis:2025:7591:2025-07-17
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