CM

17 juillet 2025

Trévé 15 délibérations

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Aménagement de la rue des Courcettes

Devis écluse rue de Bellevue

Devis caniveau rue de Bellevue

Accord Cession Baux Commerciaux

Devis Enrobe Entree Lot

Regularisation Echange Parcelles Commune/raymond

Finances & Budget 4 délibérations

Tarification modulée accueil de loisirs

Tarifs restaurant scolaire

Demande subvention amendes de police

Subvention Communale

Ressources humaines 2 délibérations

Renouvellement Contrat Agent Cantine et Entretien des Locaux

Renouvellement Contrat Agent Cantine

Numérique 1 délibération

Contrat de Maintenance Informatique Ecole des Perrieres

Éducation 1 délibération

Validation Reglement Interieur et Charte Bonne Conduite de la Cantine

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention les Vendredis des Chapelles

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