Conseil municipal du 2024-11-21

Trévé 21 novembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - MODIFICATON RIFSEEP - groupement de commande voirie rurale 2025 - achat tracteur - servitude passage 2ème tranche résidence des trois chenes - cimetière : devis ossuaire et reprise concessions - accueil périscolaire modification tarifs au 1er janvier 2025 - modification prix de vente Hameau de Bonne Brousse - remboursement partiel de loyers à un locataire - cadeaux fin année agents communaux - facturation heures ménage à Terres d'Armor Habitat - devis remplacement moteur de volée cloche église

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20241105

servitude passage 2ème tranche résidence des trois chenes

20241109

remboursement partiel de loyers à un locataire

20241110

devis remplacement moteur de volée cloche église

20241111

facturation heures ménage à Terres d'Armor Habitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20241101

achat tracteur

20241102

groupement de commande voirie rurale 2025

20241103

cimetière : devis ossuaire et reprise concessions

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241107

MODIFICATON RIFSEEP

20241108

cadeaux fin année agents communaux

🌱 Environnement 1 délibération
20241104

modification prix de vente Hameau de Bonne Brousse

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241106

accueil périscolaire modification tarifs au 1er janvier 2025

WEB megalis:2024:7591:2024-11-21
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