Conseil municipal du 2024-03-15

Tréveneuc 15 mars 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Affectation des résultats BP2024 Lotissement de Kervalo - Affectation des résultats BP2024 Commune - Taux de fiscalité locale 2024 - Indemnité d'occupation "Crapaud Rouge" - Bail commercial La petite épicerie - Acquisition du mobilier de la Corbeille à pain

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Affectation des résultats BP2024 Lotissement de Kervalo

2024

Affectation des résultats BP2024 Commune

2024

Taux de fiscalité locale 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Indemnité d'occupation "Crapaud Rouge"

2024

Bail commercial La petite épicerie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition du mobilier de la Corbeille à pain

WEB megalis:2024:7592:2024-03-15
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