Conseil municipal du 2024-11-26

Tréveneuc 26 novembre 2024 11 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

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Résumé

Synthèse

11 délibérations - DESHERBAGE BIBLIOTHEQUE - TARIFS PUBLICS MUNICIPAUX TREVENEUC 2025 - BP2024 COMMUNE DM3 - RENOUVELLEMENT CONVENTION LPAC - SBAA RQPS EAU ET ASSAINISSEMENT 2023 - SBAA ACTUALISATION PACTE FISCAL ET FINANCIER - SBAA REFERENT COMMUNAL LUTTE CONTRE LA VACANCE - LOTISSEMENT DE KERVALO : REGLEMENT DE COMMERCIALISATION - LOTISSEMENT KERVALO : PRIX DE VENTE - LONGUEUR DE VOIRIE ARRETEE AU 01/01/2024 - RECONDUCTION ET ACTUALISATION DETR DSIL KERVALO

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations

2024

DESHERBAGE BIBLIOTHEQUE

2024

BP2024 COMMUNE DM3

2024

RENOUVELLEMENT CONVENTION LPAC

2024

SBAA REFERENT COMMUNAL LUTTE CONTRE LA VACANCE

2024

LOTISSEMENT DE KERVALO : REGLEMENT DE COMMERCIALISATION

2024

LOTISSEMENT KERVALO : PRIX DE VENTE

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2024

TARIFS PUBLICS MUNICIPAUX TREVENEUC 2025

2024

SBAA ACTUALISATION PACTE FISCAL ET FINANCIER

2024

RECONDUCTION ET ACTUALISATION DETR DSIL KERVALO

🌱 Environnement 1 délibération

2024

SBAA RQPS EAU ET ASSAINISSEMENT 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

LONGUEUR DE VOIRIE ARRETEE AU 01/01/2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7592:2024-11-26

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