CM

31 mars 2026

Trévérien 9 délibérations

9

délibérations

6

Autres decisions

2

Administration

1

Environnement

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Délibérations (9)

Autres decisions 6 délibérations

Liste deliberations 30 mars

2026

Désignation du conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales

2026

Désignation des membres de la commission dappel doffre

2026

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

2026

Désignation des délégués communaux

2026

Nomination aux commissions communales

Administration 2 délibérations
2025

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

2026

Création de la commission de délégation de service public (DSP)

Environnement 1 délibération
2026

Désignation d'un représentant communal pour le syndicat départemental d'énergie 35

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