Conseil municipal du 2026-03-31

Trévérien 31 mars 2026 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Désignation du conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales - Création de la commission de délégation de service public (DSP) - Désignation des membres de la commission dappel doffre - Désignation dun représentant communal pour le syndicat départemental dénergie 35 - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal - Liste deliberations 30 mars - Désignation des délégués communaux - Nomination aux commissions communales

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations

Liste deliberations 30 mars

2026

Désignation du conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales

2026

Désignation des membres de la commission dappel doffre

2026

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

2026

Désignation des délégués communaux

2026

Nomination aux commissions communales

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

2026

Création de la commission de délégation de service public (DSP)

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation dun représentant communal pour le syndicat départemental dénergie 35

WEB scdl:21350345100014:2026-03-31
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