CM
11 décembre 2025
Trévérien
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
8
Liste deliberation 8 decembre
2025
Demande de versement du Fonds de C'oncours de la CCBR pour divers investissements
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Projet de cession batiment modulaire : cession du bien
2025
Projet de cession batiment modulaire : desaffectation/déclassement du domaine public
Environnement
1 délibération
2025
Dénonciation de la convention du réseau bibliothèques avec la CCBR
Finances & Budget
1 délibération
2025
DM2/2025 budget communal
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