Conseil municipal du 2025-12-11
Trévérien
11 décembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Dénonciation de la convention du réseau bibliothèques avec la CCBR
- Demande de versement du Fonds de Concours de la CCBR pour divers investissements
- Projet de cession batiment modulaire : cession du bien
- Liste deliberation 8 decembre
- DM2/2025 budget communal
- Projet de cession batiment modulaire : desaffectation/déclassement du domaine public
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Autres decisions
2 délibérations
8
Liste deliberation 8 decembre
2025
Demande de versement du Fonds de Concours de la CCBR pour divers investissements
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Projet de cession batiment modulaire : cession du bien
2025
Projet de cession batiment modulaire : desaffectation/déclassement du domaine public
🌱
Environnement
1 délibération
2025
Dénonciation de la convention du réseau bibliothèques avec la CCBR
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
DM2/2025 budget communal
WEB
megalis:2025:13458:2025-12-11
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