Conseil municipal du 2024-11-22

Trévérien 22 novembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Budget assainissement : décision modificative n°1/2024 - Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour lannée scolaire 2024-2025 / cout moyen départementa - Demande de versement du fonds de soutien pour laménagement Passerelle vestiaire et étude de projet abri pique-nique - Approbation de la convention avec la CCBR relative au service mutualisé pour linstruction des demandes dautorisation en - Colis des ainés 2024 - Cession de la classe mobile : cession du bien - Cession de la classe mobile : désaffectation/déclassement du domaine public pour intégration dans le domaine privé : - Aménagement dun plateau rue dArmor - travaux d'éclairage chauffage en mairie

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Approbation de la convention avec la CCBR relative au service mutualisé pour linstruction des demandes dautorisation en matière durbanisme

2024

Cession de la classe mobile : cession du bien

2024

Cession de la classe mobile : désaffectation/déclassement du domaine public pour intégration dans le domaine privé :

2024

Aménagement dun plateau rue dArmor

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Budget assainissement : décision modificative n°1/2024

2024

Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour lannée scolaire 2024-2025 / cout moyen départemental

2024

Demande de versement du fonds de soutien pour laménagement Passerelle vestiaire et étude de projet abri pique-nique

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Colis des ainés 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

travaux d'éclairage chauffage en mairie

WEB megalis:2024:13458:2024-11-22
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