22 novembre 2024
9
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Demande de versement du fonds de s'outien pour l'aménagement Passerelle vestiaire et étude de projet abri pique-n'ique
Approbation de la convention avec la CCBR relative au service mutualisé pour linstruction des demandes dautorisation en matière d'urbanisme
Cession de la classe mobile : cession du bien
Cession de la classe mobile : d'ésaffectation/déclassement du d'omaine public pour intégration dans le d'omaine privé :
Travaux déclairage chauffage en mairie
Budget assainissement : décision modificative n°1/2024
Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour l'année scolaire 2024-2025 / cout moyen départemental
Colis des ainés 2024
Aménagement d'un plateau rue dArmor
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