Conseil municipal du 2024-06-13

Trévérien 13 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Demande de versement du Fonds de Concours de la CCBR pour les travaux d'aménagement du bas du bourg - Budget communal - Décision Modificative N° 1 - Redevance d'Occupation du Domaine Public 2024 Orange - Réalisation de l'accès PMR mairie-canal Avenant pour travaux complémentaires - Réalisation de l'accès PMR mairie-canal Modification de la délibération du 6 novembre 2023 - Choix du candidat pour la réalisation de l'étude de faisabilité pour le projet d'un abri pique-nique - Choix du candidat pour la gérance du bar épicerie tabac Le Trévériennais

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Réalisation de l'accès PMR mairie — canal Modification de la délibération du 6 novembre 2023

2024

Choix du candidat pour la réalisation de l'étude de faisabilité pour le projet d'un abri pique-nique

2024

Choix du candidat pour la gérance du bar épicerie tabac Le Trévériennais

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Demande de versement du Fonds de Concours de la CCBR pour les travaux d'aménagement du bas du bourg

2024

Réalisation de l'accès PMR mairie — canal Avenant pour travaux complémentaires

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget communal — Décision Modificative N° 1

2024

Redevance d'Occupation du Domaine Public 2024 Orange

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