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19 novembre 2024

Trézilidé 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
36

20240036 aménagement de la salle Ker Heol

40

20240040 contrat de prévoyance changement de prestataire à compter de janvier 2025

44

20240044 Débat sur les orientations générales du PADD

20240037 convention de reversement partiel de la taxe fonciere sur les ZA éco CCPL

Finances & Budget 4 délibérations
38

20240038 — CCPL rapport sur le prix et la qualité du service exercice 2023

41

20240041 tarifs cantine et garderie janvier 2025

42

20240042 école Henri Matisse — projet graffeur

43

20240043 Personnel cadeaux fin dannée

Autres decisions 1 délibération
39

20240039 motion relative à la protection des élus locaux

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