Conseil municipal du 2025-09-30

Troguéry 30 septembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - SPLA - APPROBATION CRAC N°2 (annule et remplace erreur matérielle) - APPROBATION RAPPORT CLECT - SDE - REVISION STATUTAIRE - APPROBATION RAPPORT RQPSAEP - SPLA - APPROBATION CRAC - REMPLACEMENT ADJOINT TECHNIQUE DURANT SON CONGE MALADIE - Attribution chèques CADHOC NOEL DES AGENTS - PROTECTION SOCIALE DES AGENTS - RISQUES SANTE

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025300906

SPLA — APPROBATION CRAC

2025300907

APPROBATION RAPPORT RQPSAEP

2025300908

APPROBATION RAPPORT CLECT

20230090601

SPLA — APPROBATION CRAC N°2 (annule et remplace erreur matérielle)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025300902

SDE — REVISION STATUTAIRE

2025300905

REMPLACEMENT ADJOINT TECHNIQUE DURANT SON CONGE MALADIE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025300903

PROTECTION SOCIALE DES AGENTS — RISQUES SANTE

🤝 Vie associative 1 délibération
2025300904

Attribution chèques CADHOC NOEL DES AGENTS

WEB megalis:2025:7597:2025-09-30
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