18 décembre 2024
18
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Appel à candidature 2025 relatif à la mise en oeuvre de la dotation complémentaire à destination des services autonomie à domicile _aide_
Convention de partenariat entre le Groupement d'Intérêt Public RECIA et le Département concernant le Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS)
Convention 2025 de partenariat entre Eure-et-Loir Tourisme et le Département
Remises gracieuses
Subvention de Solidarité à Mayotte touchée par le cyclone Chido
Convention de mise à disposition de registres d'état civil numérisés à l'association du Cercle de recherches généalogiques du Perche Gouët
Convention avec la Bibliothèque n'ationale de France (BNF) pour la mise à disposition d'images n'umérisées de la presse ancienne d'Eure-et-Loir
Convention de partenariat entre le Département d'Eure-et-Loir et la société pass Culture
Dispositifs Résidences — missions 2024-2025 dans les collèges
Rapports complémentaires et modificatifs
Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune d'Illiers-Combray _ convention territoriale
Modification du règlement départemental du dispositif de l'Aide Départementale Financière d'Insertion Personnalisée (ADEFIP)
Prolongation du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance (CDPPE) - Avenant n_4 couvrant l'année 2024
Convention avec la ville de Chartres pour le dépôt au musée des Beaux-Arts de Chartres d'une statue appartenant au Conseil départemental et actuellement c'onservée dans le bâtiment des A
Information du président dans le cadre de ses délégations
Désignation de représentants du Conseil départemental au sein du conseil de famille des pupilles de l'Etat
Évolution de la sectorisation des collèges de Châteaudun à partir de la rentrée scolaire 2027
Convention ESAT hors les murs
📬 Suivre Ur
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.