Conseil municipal du 2024-11-21

Subvention complémentaire au C_Chartres Cyclisme pour la création d_une Team Cyclo Cross

Actions promotionnelles au service du rayonnement de l_Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux

Règlement d_intervention — Fonds départemental d_investissement (FDI) 2025

Admissions en non-valeur

Créances éteintes

Reprise provision

Décisions Modificatives

Approbation du procès — verbal du 30 septembre 2024

Signature des contrats d_engagements quartiers 2030 _ dans le cadre de la politique de la ville de Châteaudun

Exploitation et animation du Château de Maintenon _ choix du mode de gestion

Adhésion à la Fédération des élus des entreprises publiques locales _FedEpl_

Information du président dans le cadre de ses délégations.

Ajustement des effectifs

Rapport social unique 2023

Rapport égalité femmes hommes 2023

Attribution d_un contrat de prévoyance

Indemnisation des formateurs internes

Rapports complémentaires et modificatifs

Elargissement des missions d_archéologie préventive _ capacité à candidater et exécution des marchés publics de fouilles archéologiques pour des tiers

Avenant 2 au protocole d_accord action bourgs-centres en Eure-et-Loir

Avenant N_1 au contrat local des solidarités et au titre de l_insertion et l_emploi dans le cadre de la réforme France Travail 2024-2025

Mise en place des interfaces à la plateforme de télétransmission des données APA_PCH aux systèmes de télégestion des services autonomie à domicile _aide_

Gérontopole Centre — Val de Loire-adoption des statuts, adhésion

Création d_un nouvel Espace naturel sensible (ENS) à Arcisses

Rapport annuel de développement durable de l_année 2023

Avenant n_4 au bail emphytéotique du Château de Maintenon avec la Fondation Mansart parcs et demeures de France