21 novembre 2024

Subvention complémentaire au C_Chartres Cyclisme pour la création d'une Team Cyclo Cross

Actions promotionnelles au service du rayonnement de l'Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux

Règlement d'intervention — Fonds départemental d'investissement (FDI) 2025

Admissions en non-valeur

Créances éteintes

Reprise provision

Décisions Modificatives

Approbation du procès — verbal du 30 septembre 2024

Signature des contrats d'engagements quartiers 2030 _ dans le cadre de la politique de la ville de Châteaudun

Exploitation et animation du Château de Maintenon _ choix du mode de gestion

Adhésion à la Fédération des élus des entreprises publiques locales _FedEpl_

Information du président dans le cadre de ses délégations

Ajustement des effectifs

Rapport social unique 2023

Rapport égalité femmes hommes 2023

Attribution d'un contrat de prévoyance

Indemnisation des formateurs internes

Rapports complémentaires et modificatifs

Elargissement des missions d'archéologie préventive _ capacité à candidater et exécution des marchés publics de fouilles archéologiques pour des tiers

Avenant 2 au protocole d'accord action bourgs-centres en Eure-et-Loir

Avenant N_1 au contrat local des solidarités et au titre de l'insertion et l'emploi dans le cadre de la réforme France Travail 2024-2025

Mise en place des interfaces à la plateforme de télétransmission des données APA_PCH aux systèmes de télégestion des services autonomie à domicile _aide_

Gérontopole Centre — Val de Loire-adoption des statuts, adhésion

Création d'un nouvel Espace naturel sensible (ENS) à Arcisses

Rapport annuel de développement durable de l'année 2023

Avenant n_4 au bail emphytéotique du Château de Maintenon avec la Fondation Mansart parcs et demeures de France