Conseil municipal du 2024-10-29

Ur 29 octobre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ADOPTION DU RAPPORT D ACTIVITES DE LA CCRM POUR L EXERCICE 2023 - ACHAT D UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES - MISE A JOUR DE L ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA MAIRIE - ENCARTS PUBLICITAIRES POUR LE BULLETIN MUNICIPAL - REGLEMENT DE L ETANG COMMUNAL - ECHANGE DE PARCELLES SECTION D 851P 850P AVEC M FOURNIER - ECHANGE DE PARCELLES SECTION D 871P 845P ET 846P M MME POPINEAU - COMPETECES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU PACTE DE TRANSFERT - MODIFICATION DU RIFSEEP - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF - SUPPRESSION D UN POSTE D AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET 8/35E - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE - SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 10 délibérations
2024

MISE A JOUR DE L ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA MAIRIE

2024

MODIFICATION DU RIFSEEP

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET 8/35E

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

2024

SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

ADOPTION DU RAPPORT D ACTIVITES DE LA CCRM POUR L EXERCICE 2023

2024

ACHAT D UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES

2024

ENCARTS PUBLICITAIRES POUR LE BULLETIN MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

ECHANGE DE PARCELLES SECTION D 851P 850P AVEC M FOURNIER

2024

ECHANGE DE PARCELLES SECTION D 871P 845P ET 846P M MME POPINEAU

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

REGLEMENT DE L ETANG COMMUNAL

🌱 Environnement 1 délibération
2024

COMPETECES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU PACTE DE TRANSFERT

WEB recia:2024:26030:2024-10-29
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