11 septembre 2024

Convention d'application de tarifs d'ifférenciés dans les EHPAD de la Fondation Texier-Gallas

Subvention au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Convention avec la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux pour l'Atelier à spectacle

Garantie d'emprunt à lHabitat Eurélien pour l'opération à Orgères en Beauce - 58 à 76 rue de Cambrai

Conventions relatives au versement de subventions s'upérieures à 23 000 euros aux associations c'ulturelles VIA 28 et C'entre international du Vitrail

S'outien à l'association Petites c'ités de c'aractère

Convention de partenariat avec l'Agglomération du Pays de Dreux dans le cadre des week-ends de la parentalité

Convention de subventionnement 2024 — Cosmetic Valley

Garantie d'emprunt à lHabitat Eurélien pour l'opération à Sancheville - 6 logements

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération à Luisant

Convention de subventionnement 2024 - Polepharma

Garantie d'emprunt — nouvelle programmation de lHabitat Eurélien sur la commune de Luisant

Projets structurants _ Convention de subvention avec _l_Association Brou association jeunesse espoir pour la création d'une unité de production adaptée (personnes handicapées)

Convention 2024 entre le Conseil départemental et l'association _AIDAGRI 28_

Garantie d'emprunt à lHabitat Eurélien pour l'opération à Orgères en Beauce - 38 à 56 rue de Cambrai

Subventions au titre du dispositif eau potable

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Garantie d'emprunt à lHabitat Eurélien pour l'opération à Sancheville

Plan santé _ aide à la rénovation et à l'équipement d'un logement dédié à l'accueil d'étudiants, remplaçants et professionnels de santé, proposé par une collectivité

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération à Bonneval

Projets structurants _ Convention de subvention avec l'association ADAPEI - Les Papillons Blancs pour la création d'une légumerie - conserverie

Convention de transfert d'entretien entre le Département d'Eure-et-Loir et les Communes de Nogent-le-Roi, Coulombs et Lormaye relative aux aménagements et dépendances vertes de la dévia

Convention de d'éneigement des routes départementales - Modèles types

Institution de la Commission communale d'aménagement foncier de Digny

Conventions et avenants relatifs à une prestation de mission de l'Éducation N'ationale pour la Maison Départementale de l'Autonomie

Avenant n_17 à la convention relative au versement de la participation financière du Département d'Eure-et-Loir au Fonds Départemental de Compensation d'Eure-et-Loir (FDC)

Avenant n_ 2 à la convention pluriannuelle (2022-2024) pour l'organisation de la course cycliste Paris-Tours

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Institution de la Commission communale d'aménagement foncier d'Ardelles

Convention de financement et de transfert de d'omanialitéentre le Département d'Eure-et-Loir et les communes de N'ogent-le-Roi, C'oulombs et L'ormaye relative à l'aménagement de la d'éviatio

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le Département et la Commune de Chuisnes sur les routes départementales de catégorie C4 et relative aux travaux de sécurisation du ca

Action Foncière — Acquisition - Bonneval

Aliénation matériels et véhicules de plus de 4 600 ?

Convention de partenariat avec 18 collectivités assurant la mutualisation du système d'archivage électronique (SAE) nommé Ligéris

Dispositif musique en tous sens 2024-2025

Convention type avec les communes et établissements publics de c'oopération intercommunale hors-réseau pour le développement de la l'ecture publique en Eure-et-Loir

Action Foncière — Aliénation - Berchères Saint Germain

Action foncière — Aliénation - Commune de Senonches

Conventions Art en scène 2024-2025

Dispositif Action Bourgs — Centres _ Avenant 1 à la convention territoriale de la commune de Brezolles

Rapports complémentaires et modificatifs

Dispositif Action Bourgs — Centres _ Avenant 3 à la convention territoriale de la commune de Senonches

Régularisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) _ Rueil-la-Gadelière et Lèves

Indemnisation de s'urcoût de distribution magazine Eurelien 88 et 89 - 2024

Désignation de représentants du conseil départemental au sein de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (CDPPT)

Convention pour l'accueil à l'internat du collège Hélène Boucher d'élèves scolarisés au collège Mathurin Régnier à Chartres

Adhésion au groupement d'intérêt public Syndicat Interhospitalier de Bretagne (GIP SIB)

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein du conseil d'administration de la maison de retraite communale de Châteaudun

Convention de publication des circuits de marche nordique sur site internet - UFOLEP

Acte d'adhésion à la convention générale relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse aux services de la PMI