Conseil municipal du 2024-06-11

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Mainvilliers

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à MARBOUE - PLAI

Convention constitutive d_un groupement de commandes entre le Département d_Eure-et-Loir et le Service départemental d_incendie et de secours d_Eure-et-Loir

Garantie d_emprunts — nouvelle programmation de l_Habitat Eurélien sur la commune de SANCHEVILLE

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à MARBOUE - PLUS

Association MEDEF 28 — Convention de subventionnement 2024

Subventions au titre du dispositif _eau potable_

Convention de partenariat dans le cadre de la mise en ?uvre du programme CEE ? Action des Collectivités Territoriales pour l_Efficacité Energétique (ACTEE _) avec la Société par Actions

FDAIC, FDI, biodiversité _ annulations, changement de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Convention de partenariat et de subvention avec l_Association des Maires et des Présidents d_EPCI d_Eure-et-Loir (AMF 28)

Subventions aux sportifs euréliens inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau

Conventions relatives à la mise en ?uvre d_actions collectives d_accompagnement au profit des bénéficiaires du Fonds départemental d_aide aux jeunes en difficulté (F.A.J)

Appel à manifestations d_intérêt _Modernisation et professionnalisation des services d_aide à domicile_

Charte de qualité pour les Maisons d_Assistants Maternels (MAM)

Habitat inclusif _ projet de Gallardon

Renouvellement de la convention de délégation de compétence partielle de la Région Centre Val de Loire au Département en matière de transport des élèves désectorisés SEGPA

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics.

FDI 2024 — Canton Dreux-1 _ subvention à la commune d_Allainville

Action foncière — Acquisition - Commune d_Ymeray

Avenant à la convention cadre pluriannuelle Action c?ur de ville - Opération de revitalisation du territoire de Dreux

Cotisation prise en charge par le Département à Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) pour le compte des collectivités éligibles

Dispositif action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Tremblay - Les - Villages _ convention territoriale

Convention cadre pluriannuelle Action c?ur de ville - opération de revitalisation du territoire de Châteaudun

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l_Environnement des infrastructures du Conseil Départemental d_Eure-et-Loir 2024-2029

Action foncière — Aliénation - Commune de Voise

Convention précaire d_occupation et de mise en valeur du pavillon Saint Dominique et du domaine départemental de la Ferté-Vidame

Répartition des charges entre les Départements de l_Eure-et-Loir et du Loiret pour le fonctionnement des collèges dans le cadre de la participation interdépartementale