11 juin 2024

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération à Mainvilliers

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération à MARBOUE - PLAI

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre le Département d'Eure-et-Loir et le Service départemental d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir

Garantie d'emprunts — nouvelle programmation de lHabitat Eurélien sur la commune de SANCHEVILLE

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération à MARBOUE - PLUS

Association MEDEF 28 — Convention de subventionnement 2024

Subventions au titre du dispositif eau potable

Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ? Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE _) avec la Société par Actions

FDAIC, FDI, biodiversité _ annulations, changement de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Convention de partenariat et de subvention avec l'Association des Maires et des Présidents d'EPCI d'Eure-et-Loir (AMF 28)

Subventions aux sportifs euréliens inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau

Conventions relatives à la mise en œuvre d'actions collectives d'accompagnement au profit des bénéficiaires du Fonds départemental d'aide aux j'eunes en d'ifficulté (F.A.J)

Appel à manifestations d'intérêt _Modernisation et professionnalisation des services d'aide à domicile_

Charte de qualité pour les Maisons d'Assistants Maternels (MAM)

Habitat inclusif _ projet de Gallardon

Renouvellement de la convention de délégation de compétence partielle de la Région Centre Val de Loire au Département en matière de transport des élèves désectorisés SEGPA

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

FDI 2024 — Canton Dreux-1 _ subvention à la commune d'Allainville

Action foncière — Acquisition - Commune d_Ymeray

Avenant à la convention cadre pluriannuelle Action c?ur de ville - Opération de revitalisation du territoire de Dreux

C'otisation prise en charge par le Département à Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) pour le compte des collectivités éligibles

Dispositif action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Tremblay - Les - Villages _ convention territoriale

Convention c'adre pluriannuelle Action c?ur de ville - opération de revitalisation du territoire de Châteaudun

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures du Conseil Départemental d'Eure-et-Loir 2024-2029

Action foncière — Aliénation - Commune de Voise

Convention précaire d'occupation et de mise en valeur du pavillon Saint Dominique et du domaine départemental de la Ferté-Vidame

Répartition des charges entre les Départements de l'Eure-et-Loir et du Loiret pour le fonctionnement des collèges dans le cadre de la participation interdépartementale