Conseil municipal du 2024-05-22

Garantie d_emprunts — nouvelles programmations de l_Habitat Eurélien sur plusieurs communes

Convention relative à la constitution d_un groupement de commandes entre le Département d_Eure-et-Loir, l_établissement public administratif « Eure-et-Loir Ingénierie » et le Service dé

Fonds Commun des Services d_Hébergement (FCSH) - modification du règlement départemental

Subventions au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités douces_

Convention de subvention avec l_association Cosmetic Valley

FDI 2024 _ enveloppe cantonale du canton de Chartres-2

Aménagement foncier — Subvention des travaux connexes - Commune de Clévilliers

Conventions de partenariat avec les communes dans le cadre du dispositif _Mon village en fête_ 2024

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics.

Aménagement foncier — Participation suppression de RD - Commune de Clévilliers

Aménagement foncier — Convention de financement - Commune de Clévilliers

Action Foncière — Acquisition - Commune de Chartres

Avenant n_1 à la convention relative au projet d_aménagements routiers à proximité de la zone d_activités de Boisseaux en limite des départements de L_Eure-et-Loir et du Loiret et porta

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage, de travaux et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Lèves relative aux travaux d_aménagement de la place de l_E

Convention entre le Département et Chartres Métropole relative à l_entretien du giratoire G24-37 dans le cadre de la desserte de la Zone d_Activités _Pôle Ouest_

Désignation au sein de la société anonyme d_aménagement et d_équipement du département d_Eure-et-Loir (SAEDEL)

Action foncière — Aliénation - Commune de Vernouillet (bord de la Blaise)

Action Foncière — Aliénation - Commune de Béville-le-Comte

Action foncière — Aliénation - Commune de Tremblay-les-Villages

Action Foncière — Aliénation - Commune d_Houville-la-Branche

Conventions de dépôt et de prêt d_?uvres pour le nouveau parcours de visite du musée Marcel Proust - maison de tante Léonie à Illiers-Combray

Protocole de Partenariat pour la prise en charge des personnes placées sous mains de justice condamnées à une mesure de travail d_intérêt général (TIG)

Modalités de financement du dispositif de revalorisations salariales à destination des personnels du service autonomie à domicile associatif Humensia, géré par l_ASSAD-HAD - Avenant 43

Désignation de représentants du conseil départemental au sein de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (CDPPT)

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Mise en place d_un comité paritaire et lancement consultation Prévoyance

Convention de mise à disposition avec l_Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) de Senonches-Manou pour l_utilisation des étangs dans le parc _Esp

Convention de partenariat avec la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP)