Conseil municipal du 2025-07-07

Subventions aux associations et clubs sportifs en fonction des effectifs de licenciés de moins de 18 ans

Subventions au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Subventions au titre du dispositif _Eau potable_

Subventions aux sportifs euréliens inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau

Garantie d_emprunt — Nouvelle programmation de l_Habitat Eurélien sur Lucé

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue du Maréchal Leclerc

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue des Chênes

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue de Gutenberg

Financement des aides aux collectivités territoriales pour l_électrification rurale _ FACÉ

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de la Chaussée d_Ivry - rue de la Libération - 10 logements

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune d_Amilly - Lotissement du Mandé - 2 logements

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de la Chaussée d_Ivry - rue de la Libération - 8 logements

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - Avenue de la République

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune d_Amilly - Lotissement du Mandé - 10 logements

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Champhol - Zac des Antennes

Bilan 2024 du Contrat Local des Solidarités (CLS)

Conventions relatives aux aides financières pour les épiceries sociales et solidaires

Avenant n_3 à la convention locale pour la réalisation de la carte mobilité inclusion avec l_Imprimerie Nationale

Convention de moyens pour le fonctionnement du Lieu d_Accueil Enfants Parents (LAEP) La Récré des Bout_Choux - Les Villages Vovéens

Demande de subvention FSE_ — Opérations internes 2025

Contrat Local de Santé 1ère génération de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

Appel à manifestation d_intérêt pour le soutien de à l_ingénierie de déploiement du Service public départemental de l_autonomie (SPDA)

Bilan 2024 du Contrat Local des Solidarités et au titre de l_Insertion et de l_Emploi (CLSIE)

Convention avec l_Observatoire 41 pour la mise en ?uvre de l_observatoire de l_habitat_2025

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage entre le département d_Eure-et-Loir et la commune de Saussay sur les routes départementales de catégorie C4 relative aux travaux d_aménagem

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention relative à la gestion du réseau d_éclairage public aux abords de la RD2020 et de l_anneau 927 au sud de Toury

Action foncière — acquisition - régularisation assiette foncière collège Maurice Vlaminck - Brezolles

Actualisation de la hiérarchisation du réseau routier départemental

Convention d_animation du Plan départemental d_action pour le logement et l_hébergement des personnes défavorisées

Charte d_engagement dans la démarche d_observatoire départemental des friches

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la commission jury d_assises

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la société coopérative d_intérêt collectif (SCIC) _Sur le champ_

Rapport complémentaire et modificatif

Dispositif de dotation de véhicules type mini bus pour les clubs sportifs euréliens

Convention de mise à disposition à titre gracieux du domaine public au service du SMAR Loir et Eure 28

Collège La Loge des Bois de Senonches — Désaffectation du bâtiment Poucin

Convention d_assistance technique Entre le CD_ELI et la Communauté de communes Entre Beauce et Perche

Avenant n_1 à la convention de partenariat pour recenser et documenter le petit patrimoine eurélien entre le Département et le Conseil d_architecture d_urbanisme et de l_environnement (

Convention d_adhésion du Département d_Eure-et-Loir à l_Observatoire Régional des Transports (ORT)

Convention — type de mise à disposition du FABLAB mobile à destination des collèges euréliens