7 juillet 2025

Subventions aux associations et clubs sportifs en fonction des effectifs de licenciés de moins de 18 ans

Subventions au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Subventions au titre du dispositif Eau potable

Subventions aux sportifs euréliens inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau

Garantie d'emprunt — Nouvelle programmation de lHabitat Eurélien sur Lucé

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue du Maréchal Leclerc

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue des Chênes

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue de Gutenberg

Financement des aides aux collectivités territoriales pour l'électrification rurale _ FACÉ

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de la Chaussée d'Ivry - rue de la Libération - 10 logements

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune d'Amilly - Lotissement du Mandé - 2 logements

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de la Chaussée d'Ivry - rue de la Libération - 8 logements

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - Avenue de la République

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune d'Amilly - Lotissement du Mandé - 10 logements

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Champhol - Zac des Antennes

Bilan 2024 du Contrat Local des Solidarités (CLS)

Conventions relatives aux aides financières pour les épiceries sociales et solidaires

Avenant n_3 à la convention locale pour la réalisation de la carte mobilité inclusion avec l'Imprimerie Nationale

Convention de moyens pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) La Récré des Bout_Choux - Les Villages Vovéens

Demande de subvention FSE_ — Opérations internes 2025

Contrat Local de Santé 1ère génération de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche

Appel à manifestation d'intérêt pour le soutien de à l'ingénierie de déploiement du Service public départemental de l'autonomie (SPDA)

Bilan 2024 du Contrat Local des Solidarités et au titre de l'Insertion et de l'Emploi (CLSIE)

Convention avec l'Observatoire 41 pour la mise en œuvre de l'observatoire de lhabitat_2025

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le département d'Eure-et-Loir et la commune de Saussay sur les routes départementales de catégorie C4 relative aux travaux d'aménagem

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention relative à la gestion du réseau d'éclairage public aux abords de la RD2020 et de l'anneau 927 au sud de Toury

Action foncière — acquisition - régularisation assiette foncière collège Maurice Vlaminck - Brezolles

Actualisation de la hiérarchisation du réseau routier départemental

Convention d'animation du Plan départemental d'action pour le logement et lhébergement des personnes défavorisées

Charte d'engagement dans la démarche d'observatoire départemental des friches

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la commission jury d'assises

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) _Sur le champ_

Rapport complémentaire et modificatif

Dispositif de dotation de véhicules type mini bus pour les clubs sportifs euréliens

Convention de mise à disposition à titre gracieux du domaine public au service du SMAR Loir et Eure 28

Collège La Loge des Bois de Senonches — Désaffectation du bâtiment Poucin

Convention d'assistance technique Entre le CD_ELI et la Communauté de communes Entre Beauce et Perche

Avenant n_1 à la convention de partenariat pour recenser et documenter le petit patrimoine eurélien entre le Département et le Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (

Convention d'adhésion du Département d'Eure-et-Loir à l'Observatoire Régional des Transports (ORT)

Convention — type de mise à disposition du FABLAB mobile à d'estination des collèges euréliens