11 juin 2025

Délibération CCAS2025 — 003 Conseil dadministration du 03 juin 2025 Adoption du compte administratif 2024

Délibération CCAS2025 — 004 Conseil dadministration du 03 juin 2025 Affectation du résultat 2024

Délibération CCAS2025 — 005 Conseil dadministration du 03 juin 2025 Approbation du budget supplémentaire 2025

Délibération CCAS2025 — 002 Conseil dadministration du 03 juin 2025 Adoption du compte de gestion 2024

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue François Lépine - 27 logements

Subventions au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités douces_

Garantie d'emprunt — Habitat Eurelien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue Lépine - 16 logements

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue de la vallée de l'Eure

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue François Lépine - 60 logements

FDI, Projets structurants _ annulations, changements de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Subvention au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Convention — type de partenariat avec les communes dans le c'adre du dispositif _Mon village en fête_ 2025

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le Département d'Eure-et-Loir et la Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île de France, hors agglomérati

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération Chartres Métropole, la ville de Lucé et le Conseil Départemental d'Eure-et-Loir relative aux travaux d_

Avenant n_1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Département d'Eure-et-Loir et la commune de Vernouillet relative aux travaux d'aménagement d'une l

Action Foncière — Acquisition - LE MESNIL-SIMON

Convention de transfert de propriété et de domanialité publique entre le Département d'Eure-et-Loir et la commune de Saint-Georges-sur-Eure relative au projet d'aménagement d'une liaiso

Convention d'entretien entre le Département d'Eure-et-Loir et la commune de Saint-Georges-sur-Eure relative aux travaux d'aménagement d'une l'iaison d'ouce entre le c'entre-bourg et La Taye

Désignation de représentants du conseil départemental au sein de la société anonyme dhabitations « Eure-et-Loir Habitat » (sa hlm)

Convention de transfert d'entretien entre le Département d'Eure-et-Loir et la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France, relative aux travaux d'aménagement d'un gira

Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle fixant les engagements du Conseil départemental d'Eure-et-Loir et de l'Etat

Conventions pour la réalisation d'actions d'insertion sociale et professionnelle des BRSA et accompagnements des structures

Convention de partenariat relatif au protocole antichute avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS 28) et les communautés professionnelles territoriale de santé (CPTS

Conventions relatives à la mise en œuvre d'actions collectives d'accompagnement aux profits des bénéficiaires du Fonds départemental d'Aide aux J'eunes en d'ifficulté (FAJ)

Convention de financement et de partenariat entre la C'aisse d'assurance maladie et le Département d'Eure-et-Loir

C'otisation prise en charge par le Département à Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) pour le compte des collectivités éligibles en matière d'assistance technique assainissement

Rapport complémentaire et modificatif

Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux de restauration du collège Joachim du Bellay d'Authon-du-Perche