Conseil municipal du 2025-06-11

Délibération CCAS2025 — 003 Conseil d'administration du 03 juin 2025 Adoption du compte administratif 2024

Délibération CCAS2025 — 004 Conseil d'administration du 03 juin 2025 Affectation du résultat 2024

Délibération CCAS2025 — 005 Conseil d'administration du 03 juin 2025 Approbation du budget supplémentaire 2025

Délibération CCAS2025 — 002 Conseil d'administration du 03 juin 2025 Adoption du compte de gestion 2024

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue François Lépine - 27 logements

Subventions au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités douces_

Garantie d_emprunt — Habitat Eurelien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue Lépine - 16 logements

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Luisant - rue de la vallée de l_Eure

Garantie d_emprunt — Habitat Eurélien - commune de Luisant - rue Gutenberg - rue François Lépine - 60 logements

FDI, Projets structurants _ annulations, changements de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Subvention au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Convention — type de partenariat avec les communes dans le cadre du dispositif _Mon village en fête_ 2025

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention de financement et de transfert de maîtrise d_ouvrage entre le Département d_Eure-et-Loir et la Communauté de communes des Portes Euréliennes d_Île de France, hors agglomérati

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage entre la Communauté d_Agglomération Chartres Métropole, la ville de Lucé et le Conseil Départemental d_Eure-et-Loir relative aux travaux d_

Avenant n_1 à la convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Vernouillet relative aux travaux d_aménagement d_une l

Action Foncière — Acquisition - LE MESNIL-SIMON

Convention de transfert de propriété et de domanialité publique entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Saint-Georges-sur-Eure relative au projet d_aménagement d_une liaiso

Convention d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Saint-Georges-sur-Eure relative aux travaux d_aménagement d_une liaison douce entre le centre-bourg et La Taye

Désignation de représentants du conseil départemental au sein de la société anonyme d_habitations « Eure-et-Loir Habitat » (sa hlm)

Convention de transfert d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d_Île-de-France, relative aux travaux d_aménagement d_un gira

Convention annuelle d_objectifs et de moyens relative aux dispositifs d_aide à l_insertion professionnelle fixant les engagements du Conseil départemental d_Eure-et-Loir et de l_Etat

Conventions pour la réalisation d_actions d_insertion sociale et professionnelle des BRSA et accompagnements des structures

Convention de partenariat relatif au protocole antichute avec le service départemental d_incendie et de secours (SDIS 28) et les communautés professionnelles territoriale de santé (CPTS

Conventions relatives à la mise en ?uvre d_actions collectives d_accompagnement aux profits des bénéficiaires du Fonds départemental d_Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ)

Convention de financement et de partenariat entre la Caisse d_assurance maladie et le Département d_Eure-et-Loir

Cotisation prise en charge par le Département à Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) pour le compte des collectivités éligibles en matière d_assistance technique assainissement

Rapport complémentaire et modificatif

Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux de restauration du collège Joachim du Bellay d_Authon-du-Perche.