21 mai 2025

Garantie d'Emprunt — Habitat Eurélien - Opération de réhabilitation sur une soixantaine de communes - 4,8 M?

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Logements locatifs intermédiaires - diverses communes

Garantie d'Emprunt — Habitat Eurélien - Opération de réhabilitation sur une soixantaine de communes - 16,2 M?

Garantie d'Emprunts à SA Eure — et-Loir Habitat - Opération Auneau

Garantie d'Emprunt — Habitat Eurélien - Opération de réhabilitation sur une soixantaine de communes - 7,4 M?

Garantie d'Emprunts — SA Eure-et-Loir Habitat - Opération à Janville

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement et de mutation (FDPTADEM) 2024 _ répartition de la 2ème dotation

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Mainvilliers - allée du Bois du Château

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Corancez - rue des Petites Gages

Subventions au titre du dispositif Eau potable

Convention de partenariat et de subvention avec Polepharma pour 2025

Garantie d'emprunt — nouvelles programmations de lHabitat Eurélien sur diverses communes

Convention de subvention et de partenariat entre le Département et le Conservatoire d'espaces naturels (CEN) de la Région Centre-Val de Loire pour 2025

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Combres - rue René Blin - rue Eugène Fettu

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Mainvilliers - rue Maurice Vlaminck - rue Jean Zay

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de La Loupe - rue Jules Ferry - rue de la Bruyère

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Saint-Rémy-sur-Avre - rue Général de Gaulle

Convention de partenariat et de subvention avec Cosmetic Valley pour 2025

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - commune de Sorel-Moussel - rue Val Benard

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Champhol - rue Jean Moulin

Subventions au titre du dispositif _transition écologique et mobilités douces_

Garantie d'emprunt — Habitat Eurélien - Commune de Mainvilliers - rue Jean Perrin

Convention de subvention entre le Département et le syndicat des jeunes agriculteurs d'Eure-et-Loir pour 2025

Convention de subvention avec l'Atelier Canopé Chartres pour 2025

Convention de subvention entre le Département d'Eure-et-Loir et l'association Terres d'Eure-et-Loir pour 2025

Convention de partenariat et de subvention avec l'Association des Maires et des Présidents d'EPCI d'Eure-et-Loir (AMF 28) pour 2025

Subventions au titre du dispositif d'aides au développement et à l'animation des bibliothèques

Convention de subvention et de partenariat entre le Département d'Eure-et-Loir et la Chambre des métiers et de l'Artisanat Centre-Val de Loire (CMA) pour 2025

Convention de partenariat entre le Département et la Société publique locale Chartres Métropole Evènements (SPL) pour 2025

Convention de subvention avec le Centre International du Vitrail pour 2025

Fonds Commun des Services dHébergement (FCSH)

Conventions annuelles avec les clubs et structures sportives relatives aux versements des subventions pour 2025

Convention de subvention avec l'Association des maires ruraux d'Eure-et-Loir pour 2025

Convention de subvention avec l'association pour l'organisation d'un festival international d'art pyrotechnique (AFIAP) pour 2025

Convention de subvention avec l'association la Société des Amis de Marcel Proust et des Amis de Combray (SAMP) pour 2025

Convention de subvention avec l'association culturelle VIA 28 pour 2025

Convention de subvention avec la Commune de Dreux pour l'ArTsenal pour 2025

Convention de partenariat pour l'organisation d'actions de médiation au moulin d_Ymonville _ Journées du patrimoine de pays et des moulins les 28 et 29 juin 2025

Convention d'occupation temporaire du D'omaine du Parc du Château de La Ferté-Vidame à l'occasion de l'évènement _Cheval percheron en fête_ organisé le 15 août 2025

Convention de partenariat d'animation autour de Marcel Proust et du Pré Catelan

Dispositif Musique en tous sens 2025-2026

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Action Foncière — Échange - Champseru

Protocole transactionnel avec la société Colas Centre Ouest dans le cadre du marché subséquent n_2023-024-Lot n_4, AD2i du Pays Chartrain

Convention de transfert de domanialité publique entre le Département d'Eure-et-Loir et la Commune de Levainville, relative au transfert d'une route départementale dans la voirie communale

Mise à disposition des locaux sis 19, rue Paul Deschanel LES VILLAGES VOVEENS au profit du SDIS

Avenant n_1 à la convention territoriale _Action Bourgs-Centres en Eure-et-Loir_ de la commune de Courville-Sur-Eure

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein du foyer de vie Gérard Vivien de Courville-sur-Eure

Rapport complémentaire et modificatif

Cession bâtiment Cap de la Madeleine — signature acte de vente - second acquéreur

Convention d'occupation du D'omaine public pour le parcours d'orientation Mézières Ecluzelles

Plan santé _ avenant n_1 de la convention de partenariat 2023-2028 Département d'Eure-et-Loir - Habitat eurélien sur l'aide à lhébergement des étudiants et professionnels du secteur mé

Système de rémunérations et d'indemnités versées aux assistants familiaux recrutés par le Conseil Départemental de l'Eure-et-Loir au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance