18 mars 2025
23
délibérations
7
Finances & Budget
5
Social & Santé
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Ur ?
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Débloquer Ur — 9 €/moisDélibérations (23)
Convention de financement de la masse s'alariale du d'ispositif «Conseiller n'umérique »
FDI, eau potable, monuments historiques, transition écologique et mobilités douces _ annulations, changements de nature des travaux sans incidence financière, prolongations
Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien ? opération à Mainvilliers
Garantie d_emprunts ? nouvelles programmations de l_Habitat Eurélien sur diverses communes
Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien ? opération à Mainvilliers
France Numérique Ensemble_inclusion numérique
Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien ? opération à Villages Vovéens
Convention de financement 2024 — 2026 relative à l_accompagnement du public accueilli en Protection Maternelle et Infantile (PMI) d'ans le c'adre du Fonds de L'utte C'ontre l'es Addictions (FLCA)
Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition par le Département d_Eure-et-Loir d_une plateforme « cloud » à des fins d_échanges de données avec la Caisse d_Allocati
Convention de mise à disposition par France Travail d_outils et services numériques communs et d_échange de données pour le déploiement de la Loi Plein emploi
Convention de prise en charge des frais de séjour avec le foyerde vie le Jardin des Anges, en Belgique
Convention fixant l_octroi d_une avance remboursable à l_EHPAD de Brezolles
Action Foncière — Aliénation - FAVIERES
Action foncière — Aliénation - Vernouillet
Action foncière — Aliénation - Charonville
Convention de mise à disposition à titre gracieux du domaine public au service de la Communauté de communes du pays Houdanais
Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics
Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage entre le Département d_Eure-Et-Loir et la Communauté de Communes Terres de Perche sur les routes départementales, relative à l_aménagement
C'onvention territoriale de la c'ommune de Cloyes-L'es-Trois-Rivières - Avenant 3
Rapport complémentaire et modificatif
Convention de mise à disposition de services par le Département auprès d_Eure-et-Loir Ingénierie (ELI)
Convention de partenariat entre le Département et l_Etat _ _ Dites le nous 1 fois_
Consultation des Agences de l_eau sur les schémas directeurs d_aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion des risques d_inondation (PGRI) 2028-2033
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