18 mars 2025

Convention de financement de la masse s'alariale du dispositif «Conseiller n'umérique »

FDI, eau potable, monuments historiques, transition écologique et mobilités douces _ annulations, changements de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien ? opération à Mainvilliers

Garantie d'emprunts ? nouvelles programmations de lHabitat Eurélien sur diverses communes

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien ? opération à Mainvilliers

France Numérique Ensemble_inclusion numérique

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien ? opération à Villages Vovéens

Convention de financement 2024 — 2026 relative à l'accompagnement du public accueilli en Protection Maternelle et Infantile (PMI) dans le c'adre du Fonds de L'utte C'ontre les Addictions (FLCA)

Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition par le Département d'Eure-et-Loir d'une plateforme « cloud » à des fins d'échanges de données avec la Caisse d'Allocati

Convention de mise à disposition par France Travail d'outils et services numériques communs et d'échange de données pour le déploiement de la Loi Plein emploi

Convention de prise en charge des frais de séjour avec le foyerde vie le Jardin des Anges, en Belgique

Convention fixant l'octroi d'une avance remboursable à l'EHPAD de Brezolles

Action Foncière — Aliénation - FAVIERES

Action foncière — Aliénation - Vernouillet

Action foncière — Aliénation - Charonville

Convention de mise à disposition à titre gracieux du domaine public au service de la Communauté de communes du pays Houdanais

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le Département d'Eure-Et-Loir et la Communauté de Communes Terres de Perche sur les routes départementales, relative à l'aménagement

Convention territoriale de la commune de Cloyes-L'es-Trois-Rivières - Avenant 3

Rapport complémentaire et modificatif

Convention de mise à disposition de services par le Département auprès d'Eure-et-Loir Ingénierie (ELI)

Convention de partenariat entre le Département et l'Etat _ _ Dites le nous 1 fois_

Consultation des Agences de l'eau sur les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) 2028-2033