10 février 2025
32
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Ur ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Ur pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Ur — 9 €/moisDélibérations (32)
Subvention au titre du Contrat Territorial L'oir Amont n_2
Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_
Avance remboursable accordée à l_Association des Personnels du Département d_Eure-et-Loir (APDEL)
Subventions au titre du dispositif _Tourisme_
Garantie d_emprunts — nouvelles programmations de l_Habitat Eurelien sur diverses communes
Contrat de plan Etat — Région 2021-2027 - Inclusion et médiation numérique pour toutes et tous - AAC
Orientations budgétaires 2025
Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics
Collège Arsène Meunier de Nogent — le-Rotrou _ désaffectation de la maison dite du Bailly
Action Foncière — Acquisition - BAILLEAU L_EVEQUE
Action Foncière — Acquisition - BU
Association OpenFisca Foundation — adhésion et désignation
Information du président dans le cadre de ses délégations
Déclassement d_une partie du Domaine de la Ferté Vidame
Convention d_assistance technique en matière d_assainissement c'ollectif entre la commune de Bonneval, le Département d_Eure-et-L'oir et Eure-et-L'oir Ingénierie (ELI)
Régularisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) _ commune de Fontenay-sur-Conie
Nomination du référent déontologue des élus du Département
Rapport complémentaire et modificatif
Approbation des procès — verbaux du 18 novembre et du 16 décembre 2024
Action Foncière — Aliénation - SENONCHES
Désignation des membres du conseil d_administration du fonds de dotation _Patrimoine d_Eure-et-Loir_
Avenant n_1 à la convention d_occupation précaire et de mise en valeur du Pavillon Saint-Dominique et du Domaine départemental de la Ferté-Vidame
Convention de mise à disposition à titre gracieux du domaine public du Conseil départemental au service du SMAR Loir & Eure 28
Convention N_01_25C d_objectifs et de moyens entre le Conseil Départemental d_Eure-et-Loir et l_association EGEE
Convention de moyens pour le fonctionnement des Lieux d_Accueil Enfants Parents (LAEP) de la ville de Chartres
Acte d_adhésion au protocole national relatif à la transmission aux conseils départementaux de données à caractère personnel dans le cadre de l_aide universelle d_urgence
Taux directeurs 2025 et taux d_indexation CPOM
Collèges publics — Gestion du parc de logements 2024-2025
Politique cyclable _ bilan de la concertation - voie verte Maintenon_Saint-Georges-Motel
Convention de partenariat avec les collèges publics
Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la SPL C_Chartres Tourisme
Ajustement des effectifs
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