CM
28 novembre 2025
Ur
5 délibérations
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
76
Vente du lot n° 01
Vente du lot n° 01 - Version 2
Autres decisions
1 délibération
73
Approbation de la Convention Territoirale Globale
Ressources humaines
1 délibération
74
Legs QUERHARO — Refus de la médiation judiciaire
Finances & Budget
1 délibération
75
Commune - DM 1
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