CM

24 octobre 2025

Ur 5 délibérations

5

délibérations

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Ressources humaines 2 délibérations
68

Commune — PSC Complémentaire santé

69

CDE — PSC Complémentaire santé

Autres decisions 2 délibérations
71

Ltc Ac 2025

72

SDE 22 — Révision des statuts

Culture & Patrimoine 1 délibération
70

Convention avec LTC MAD Assainissement 2025

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