25 septembre 2025
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances Budget principal Décision modificative n °1
Finances Budget Principal Admission en non-valeur
Finances Budget principal Subvention complémentaire 2025
LTC Conception et réalisation d'une signalétique dentrée de plage et doutils de sensibilisation Convention de groupement de commande Demande de financements européens
Finances Budget principal Tarifs des salles 2025
Logement social Contrat de mixité sociale 2026-2028
LTC Urbanisme Avis de la Commune de PLEUMEUR-BODOU sur le projet de PLUi-H arrêté
Ressources humaines Tableau des effectifs
SDE Réforme statutaire du Syndicat départemental d'énergies des C'ôtes-d'Armor
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