Conseil municipal du 2025-09-08

Ur 8 septembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DELIB 43-2025 : AS Mézièraise - Utilisation du terrain de foot synthétique du terrain de foot synthétique de st aubin du - DELIB 42-2025 : admission en non valeur de créances irrécouvrables - DELIB 41-2025 : TFPB LIMITATION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION - DELIB 40-2025 : AVENANT N°1 AU MARCHE PASSE AVEC L'ENTREPRISE LA FOUGERAISE ETANCHEITE (LOT 4A) - RENOVATION D'UN LOCAL - DELIB 39-2025 : avenant n°1 moins-value au marché passé avec l'entreprise la fougeraise étanchéité (lot 4b) - Rénovation - DELIB 38-2025 : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 juin 2025

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
41

DELIB 41 — 2025 : TFPB LIMITATION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION

42

DELIB 42 — 2025 : admission en non valeur de créances irrécouvrables

43

DELIB 43 — 2025 : AS Mézièraise - Utilisation du terrain de foot synthétique du terrain de foot synthétique de st aubin du cormier pour les matchs vétérans et prise en charge du coût de la mise à dispos

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
39

DELIB 39 — 2025 : avenant n°1 moins-value au marché passé avec l'entreprise la fougeraise étanchéité (lot 4b) - Rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

40

DELIB 40 — 2025 : AVENANT N°1 AU MARCHE PASSE AVEC L'ENTREPRISE LA FOUGERAISE ETANCHEITE (LOT 4A) - RENOVATION D'UN LOCAL COMMUNAL EN ESPACE ASSOCIATIF ET JEUNESSE

🏛️ Administration 1 délibération
38

DELIB 38 — 2025 : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 juin 2025

WEB megalis:2025:26030:2025-09-08
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