Conseil municipal du 2025-03-20
32
délibérations
21
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
DELIB 18 — 2025 : avance subvention à l'association OGEC
DELIB 19 — 2025 : versement subvention exceptionnelle à l'associations des anciens combattants
DELIB 16 — 2025 : fongibilité des crédits - autorisation donnée au maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget COMMUNE 2025
DELIB 17 — 2025 : vote des subventions aux associations année 2025
DELIB 15 — 2025 : vote du BP 2025 COMMUNE
DELIB 14 — 2025 : DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2025
DELIB 13 — 2025 : vote des taux d'imposition des taxes directes locales année 2025
DELIB 12 — 2025 : affectation du résultat de fonctionnement 2024 sur le budget commune 2025
DELIB 11 — 2025 : approbation CFU 2024 COMMUNE
Affectation des résultats 2024 BP
Etat 1259
Subv. écoles privées hors commune
Subventions aux associations
Frais de fonctionnement de l'école publique
Subvention OGEC Ecole Sainte Anne
Taux d'imposition 2025
Amortissement et fongibilités des crédits
Affectation des résultats 2024 BP
Affectation résultats Le Petit Plessis
CFU Le Grippay
Affectation résultats Le Grippay
DELIB 10 — 2025 : travaux d'engazonnement aux abords de l'espace associatif et jeunesse sis 4 rue du couesnon
DELIB 09 — 2025 : Avenant 4au marché passé avec l'entreprise GREEN DISTRIBUTION (Lot12: ELEVATEUR PMR) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
DELIB 08 — 2025 : Avenant 4au marché passé avec l'entreprise KALEO (Lot13: Electricité) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
DELIB 07 — 2025 : Avenant 1 au marché passé avec l'entreprise DARRAS (Lot3 : Charpente) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
DELIB 06 — 2025 : Avenant 2 au marché passé avec l'entreprise SMAP (Lot11 : peinture) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
Attribution lots Maison Sabotier
Avenant SDE EP ST
DELIB 20 — 2025 : modification du tableau récapitulatif des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
DELIB 05 — 2025 : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 février 2025
TARANIS
RH Surcroit activité ST
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