CM

20 mars 2025

Ur 32 délibérations

32

délibérations

21

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (32)

Finances & Budget 21 délibérations
1

: avance subvention à l'association OGEC

1

: versement subvention exceptionnelle à l'associations des anciens combattants

1

: fongibilité des crédits — autorisation donnée au maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget COMMUNE 2025

1

: vote des subventions aux associations année 2025

1

: vote du BP 2025 COMMUNE

1

: Depenses d'Investissement 2025

1

: vote des taux dimposition des taxes directes locales année 2025

1

: affectation du résultat de fonctionnement 2024 sur le budget commune 2025

1

: approbation CFU 2024 COMMUNE

2025

Affectation des résultats 2024 BP

2025

Etat 1259

2025

S'ubv. écoles privées hors commune

2025

Subventions aux associations

2025

Frais de fonctionnement de l'école publique

2025

Subvention OGEC Ecole Sainte Anne

2025

Taux dimposition 2025

2025

Amortissement et fongibilités des crédits

2025

Affectation des résultats 2024 BP

2025

Affectation résultats Le Petit Plessis

2025

CFU Le Grippay

2025

Affectation résultats Le Grippay

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1

: travaux dengazonnement aux abords de l'espace associatif et jeunesse sis 4 rue du couesnon

1

: Avenant 4au marché passé avec lentreprise GREEN DISTRIBUTION (Lot12: ELEVATEUR PMR) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

: Avenant 4au marché passé avec lentreprise KALEO (Lot13: Electricité) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

: Avenant 1 au marché passé avec lentreprise DARRAS (Lot3 : Charpente) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

: Avenant 2 au marché passé avec lentreprise SMAP (Lot11 : peinture) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

2025

Attribution lots Maison Sabotier

2025

Avenant SDE EP ST

Environnement 1 délibération
1

: modification du tableau récapitulatif des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués

Administration 1 délibération
1

: approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 février 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Taranis

Ressources humaines 1 délibération
2025

RH Surcroit activité ST

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