Conseil municipal du 2025-03-20

Ur 20 mars 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

21

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Affectation des résultats 2024 BP - Etat 1259 - Attribution lots Maison Sabotier - Subv. écoles privées hors commune - TARANIS - Subventions aux associations - Frais de fonctionnement de l'école publique - Subvention OGEC Ecole Sainte Anne - RH Surcroit activité ST - Taux d'imposition 2025 - Amortissement et fongibilités des crédits - Affectation des résultats 2024 BP - Affectation résultats Le Petit Plessis - CFU Le Grippay - Affectation résultats Le Grippay - Avenant SDE EP ST - DELIB 18-2025 : avance subvention à l'association OGEC - DELIB 19-2025 : versement subvention exceptionnelle à l'associations des anciens combattants - DELIB 20-2025 : modification du tableau récapitulatif des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseille - DELIB 16-2025 : fongibilité des crédits - autorisation donnée au maire de procéder à des virements de crédits de chapitr

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
1

DELIB 18 — 2025 : avance subvention à l'association OGEC

1

DELIB 19 — 2025 : versement subvention exceptionnelle à l'associations des anciens combattants

1

DELIB 16 — 2025 : fongibilité des crédits - autorisation donnée au maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget COMMUNE 2025

1

DELIB 17 — 2025 : vote des subventions aux associations année 2025

1

DELIB 15 — 2025 : vote du BP 2025 COMMUNE

1

DELIB 14 — 2025 : DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2025

1

DELIB 13 — 2025 : vote des taux d'imposition des taxes directes locales année 2025

1

DELIB 12 — 2025 : affectation du résultat de fonctionnement 2024 sur le budget commune 2025

1

DELIB 11 — 2025 : approbation CFU 2024 COMMUNE

2025

Affectation des résultats 2024 BP

2025

Etat 1259

2025

Subv. écoles privées hors commune

2025

Subventions aux associations

2025

Frais de fonctionnement de l'école publique

2025

Subvention OGEC Ecole Sainte Anne

2025

Taux d'imposition 2025

2025

Amortissement et fongibilités des crédits

2025

Affectation des résultats 2024 BP

2025

Affectation résultats Le Petit Plessis

2025

CFU Le Grippay

2025

Affectation résultats Le Grippay

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1

DELIB 10 — 2025 : travaux d'engazonnement aux abords de l'espace associatif et jeunesse sis 4 rue du couesnon

1

DELIB 09 — 2025 : Avenant 4au marché passé avec l'entreprise GREEN DISTRIBUTION (Lot12: ELEVATEUR PMR) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

DELIB 08 — 2025 : Avenant 4au marché passé avec l'entreprise KALEO (Lot13: Electricité) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

DELIB 07 — 2025 : Avenant 1 au marché passé avec l'entreprise DARRAS (Lot3 : Charpente) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

1

DELIB 06 — 2025 : Avenant 2 au marché passé avec l'entreprise SMAP (Lot11 : peinture) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

2025

Attribution lots Maison Sabotier

2025

Avenant SDE EP ST

🌱 Environnement 1 délibération
1

DELIB 20 — 2025 : modification du tableau récapitulatif des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués

🏛️ Administration 1 délibération
1

DELIB 05 — 2025 : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 février 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

TARANIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RH Surcroit activité ST

WEB megalis:2025:26030:2025-03-20
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