Conseil municipal du 2024-11-28

Ur 28 novembre 2024 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Conventions recyclage papier - Convention SMICTOM refacturation temps agents - Dénomination salle Le Préau - Implantation salle des étangs - Tarifs baux ruraux - Conv. Redon agglo transport scolaire - Tarifs bois chauffage - 2024-43 Approbation des tarifs SDF 2025 - 2024-46 bail de location précaire avec EARL ROSSELIN - 2024-42 Révision des montants des loyers communaux 2025 - 2024-45 Délibération portant sur la conclusion des ZAENR - 2024-41 décision modificative N°3 - 2024-44 rapport annuel du Syndicat de l'hyvet 2023

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

2024

Convention SMICTOM refacturation temps agents

2024

Tarifs bois chauffage

2024

2024 — 43 Approbation des tarifs SDF 2025

2024

2024 — 42 Révision des montants des loyers communaux 2025

2024

2024 — 41 décision modificative N°3

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

2024

Dénomination salle Le Préau

2024

Implantation salle des étangs

2024

Tarifs baux ruraux

2024

2024 — 46 bail de location précaire avec EARL ROSSELIN

🌱 Environnement 2 délibérations

2024

Conventions recyclage papier

2024

2024 — 44 rapport annuel du Syndicat de l'hyvet 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

Conv. Redon agglo transport scolaire

2024

2024 — 45 Délibération portant sur la conclusion des ZAENR

WEB megalis:2024:26030:2024-11-28

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