Conseil municipal du 2024-08-29

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI (oubli mot DECIDE) DELIB 60-2024 : délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

DELIB 60 — 2024 : délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

DELIB 61 — 2024 : délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (Alsh et autres temps périscolaires déclarés en Alsh))

DELIB 57 — 2024 : avenant n°3 moins-value au marché passé avec l'entreprise KALEO (lot 13) -rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

DELIB 63 — 2024 : actualisation de la longueur de voirie communale pour le calcul de la DGF 2025

DELIB 58 — 2024 : autorisation de participer à une vente aux enchères : matériels de la boulangerie "les amoureux du pain"

DELIB 65 — 2024 : versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Mémoire de Mézières

DELIB 59 — 2024 : renouvellement de la convention de partenariat relative à la valorisation des CEE établie entre l'ALEC et la commune de Mézières sur Couesnon

DELIB 64 — 2024 : participation à une opération d'autoconsommation collective dans le cadre du groupement d'achat d'énergie coordonné par le SDE 35

DELIB 56 — 2024 : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 4 juillet 2024

DELIB 62 — 2024 : remboursement de frais de déplacement des élus