CM

16 mai 2024

Ur 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
1

ANNULE ET REMPLACE DELIB 38 — 2024 : mise en place d'une contribution forfaitaire pour dépôts de déchets sauvages sur la voie publique

2

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI (erreur libellé) _ DELIB 38-2024 mise en place d'une contribution forfaitaire de déchets sauvages sur le territoire de la commune

38

: mise en place d'une contribution forfaitaire pour dépôts de déchets sauvages sur la voie publique

39

: attribution de récompenses pour les participants enfants/adultes à l'animation "Lart sinvite à Mézières sur Couesnon"

41

: attribution du solde de subvention à l'association OGEC "école privée St Martin" - Année 2024

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
31

: avenant 1 au marché passé avec lentreprise LEPRIEUR (lot 5 : serrurerie) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

32

: achat d'un camion benne pour le service technique

33

: acquisition de supports vélo

34

: échange foncier de parcelles de terrain entre la commune de Mézières sur Couesnon et l'association diocésaine de Rennes

43

: avenant n°1 au marché passé avec lentreprise BREL (lot 8 : cloisons sèches, isolation)- rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

Autres decisions 2 délibérations
30

: approbation du PV de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024

40

: LCC adhésion au groupement de commande pour le marché de dératisation et désinsectisation

Culture & Patrimoine 2 délibérations
35

: cession d'une partie de la parcelle AB n°468 au profit des Ets Lefort

36

: lotissement "La Quénorais" dénomination des rues et numérotation des futures habitations

Ressources humaines 1 délibération
37

: délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat

Éducation 1 délibération
42

: participation financière de la commune de St Christophe de Valains aux frais de fonctionnement de l'école publique - année 2023-2024

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