CM

18 décembre 2024

Ur 18 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Enfance & Jeunesse

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Social & Santé

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Délibérations (18)

Autres decisions 5 délibérations

Rapports complémentaires et modificatifs

Appel à candidature 2025 relatif à la mise en oeuvre de la dotation complémentaire à destination des services autonomie à domicile _aide_

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune d'Illiers-Combray _ convention territoriale

Convention ESAT hors les murs

Remises gracieuses

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein du conseil de famille des pupilles de l'Etat

Prolongation du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance (CDPPE) - Avenant n_4 couvrant l'année 2024

Social & Santé 2 délibérations

Modification du règlement départemental du dispositif de l'Aide Départementale Financière d'Insertion Personnalisée (ADEFIP)

Subvention de Solidarité à Mayotte touchée par le cyclone Chido

Environnement 2 délibérations

Convention avec la ville de Chartres pour le dépôt au musée des Beaux-Arts de Chartres d'une statue appartenant au Conseil départemental et actuellement c'onservée dans le bâtiment des A

Évolution de la sectorisation des collèges de Châteaudun à partir de la rentrée scolaire 2027

Vie associative 2 délibérations

Convention de mise à disposition de registres d'état civil numérisés à l'association du Cercle de recherches généalogiques du Perche Gouët

Convention de partenariat entre le Groupement d'Intérêt Public RECIA et le Département concernant le Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS)

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention avec la Bibliothèque n'ationale de France (BNF) pour la mise à disposition d'images n'umérisées de la presse ancienne d'Eure-et-Loir

Convention de partenariat entre le Département d'Eure-et-Loir et la société pass Culture

Éducation 1 délibération

Dispositifs Résidences — missions 2024-2025 dans les collèges

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Convention 2025 de partenariat entre Eure-et-Loir Tourisme et le Département

Ressources humaines 1 délibération

Information du président dans le cadre de ses délégations

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