Conseil municipal du 2024-11-14

Action Foncière — Aliénation - Chartres - Quartier les hauts de Chartres

Modèle de convention de prêt pour l_exposition _Petites cases... Grands espaces ! Le paysage dans la BD_ - Compa du 18 décembre 2024 au 16 juin 2025

Dotation complémentaire à destination des services autonomie à domicile (SAD) - avenants aux contrats pluriannuels d_objectifs et de moyens signés en 2023

Appel à manifestation d_intérêt _Modernisation et professionnalisation des services à domicile_ _ Approbation des projets 2024

Contrats pluriannuels d_objectifs et de moyens (CPOM) avec les Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)

Conventions de moyens des Temps d_éveil de Courville-sur-Eure et Toury

Subventions au titre du dispositif _transition écologique et mobilités douces_ _ actions en faveur de la pratique du vélo

Subvention au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Subventions au titre du dispositif _transition écologique et mobilités douces_ _ actions en faveur de la transition écologique

Convention de subvention pour un projet d_Habitat inclusif à Courville-sur-Eure

Action Foncière — Acquisition - Régularisation assiette foncière du collège Victor Hugo - Chartres

Action Foncière — Acquisition - Régularisation assiette foncière du collège Mathurin Regnier - Chartres

Action Foncière — Acquisition - Régularisation bordure RD 107 - Ymonville

Action Foncière — Acquisition - Saulnières

Subventions au titre du dispositif _eau potable_

Action Foncière — Aliénation - Régularisation assiette foncière école Grand Jardin - Chartres

Action foncière — Acquisition - RD 927 Janville-en-Beauce et Toury

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Collèges publics — Fonds de soutien énergétique 2024

Plan santé _ aide à la rénovation et à l_équipement de logements dédiés à l_accueil d_étudiants, remplaçants et professionnels de santé, proposés par des collectivités