Conseil municipal du 2024-09-11

Dispositif Action Bourgs — Centres _ Avenant 1 à la convention territoriale de la commune de Brezolles

Aliénation matériels et véhicules de plus de 4 600 ?

Convention avec la Communauté d_agglomération du Pays de Dreux pour l_Atelier à spectacle

Rapports complémentaires et modificatifs

Convention de déneigement des routes départementales - Modèles types

Action Foncière — Aliénation - Berchères Saint Germain

Dispositif Action Bourgs — Centres _ Avenant 3 à la convention territoriale de la commune de Senonches

Régularisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) _ Rueil-la-Gadelière et Lèves

Avenant n_17 à la convention relative au versement de la participation financière du Département d_Eure-et-Loir au Fonds Départemental de Compensation d_Eure-et-Loir (FDC).

Indemnisation de surcoût de distribution magazine Eurelien 88 et 89 - 2024

Action foncière — Aliénation - Commune de Senonches

Désignation de représentants du conseil départemental au sein de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (CDPPT)

Adhésion au groupement d_intérêt public Syndicat Interhospitalier de Bretagne (GIP SIB)

Conventions _Art en scène_ 2024-2025

Convention d_application de tarifs différenciés dans les EHPAD de la Fondation Texier-Gallas.

Subvention au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Conventions relatives au versement de subventions supérieures à 23 000 euros aux associations culturelles VIA 28 et Centre international du Vitrail

Convention de subventionnement 2024 — Cosmetic Valley

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Luisant

Convention de subventionnement 2024 - Polepharma

Garantie d_emprunt — nouvelle programmation de l_Habitat Eurélien sur la commune de Luisant

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Garantie d_emprunt à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Sancheville

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Bonneval

Projets structurants _ Convention de subvention avec l_association ADAPEI - Les Papillons Blancs pour la création d_une légumerie - conserverie

Convention de transfert d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et les Communes de Nogent-le-Roi, Coulombs et Lormaye relative aux aménagements et dépendances vertes de la dévia

Institution de la Commission communale d_aménagement foncier de Digny

Garantie d_emprunt à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Sancheville - 6 logements

Institution de la Commission communale d_aménagement foncier d_Ardelles

Convention de financement et de transfert de domanialitéentre le Département d_Eure-et-Loir et les communes de Nogent-le-Roi, Coulombs et Lormaye relative à l_aménagement de la déviatio

Convention de transfert de maitrise d_ouvrage entre le Département et la Commune de Chuisnes sur les routes départementales de catégorie C4 et relative aux travaux de sécurisation du ca

Action Foncière — Acquisition - Bonneval

Convention de partenariat avec 18 collectivités assurant la mutualisation du système d_archivage électronique (SAE) nommé Ligéris.

Soutien à l_association Petites cités de caractère

Convention de partenariat avec l_Agglomération du Pays de Dreux dans le cadre des week-ends de la parentalité

Avenant n_ 2 à la convention pluriannuelle (2022-2024) pour l_organisation de la course cycliste Paris-Tours

Convention 2024 entre le Conseil départemental et l_association _AIDAGRI 28_

Désignation de représentants du Conseil départemental au sein du conseil d_administration de la maison de retraite communale de Châteaudun

Garantie d_emprunt à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Orgères en Beauce - 58 à 76 rue de Cambrai

Convention type avec les communes et établissements publics de coopération intercommunale hors-réseau pour le développement de la lecture publique en Eure-et-Loir

Garantie d_emprunt à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Orgères en Beauce - 38 à 56 rue de Cambrai

Subventions au titre du dispositif _eau potable_

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Acte d_adhésion à la convention générale relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse aux services de la PMI

Convention pour l_accueil à l_internat du collège Hélène Boucher d_élèves scolarisés au collège Mathurin Régnier à Chartres

Dispositif _musique en tous sens_ 2024-2025

Conventions et avenants relatifs à une prestation de mission de l_Éducation Nationale pour la Maison Départementale de l_Autonomie

Convention de publication des circuits de marche nordique sur site internet - UFOLEP

Projets structurants _ Convention de subvention avec _l_Association Brou association jeunesse espoir pour la création d_une unité de production adaptée (personnes handicapées)

Plan santé _ aide à la rénovation et à l_équipement d_un logement dédié à l_accueil d_étudiants, remplaçants et professionnels de santé, proposé par une collectivité