Conseil municipal du 2024-04-08

Convention ESAT hors les murs

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) _ nouvelles inscriptions PDIPR pour les communes de Bû, Rouvres, Guainville, Terminiers

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage avec le Département de l_Eure pour le jalonnement de la vallée de l_Avre

FDI 2024 _ enveloppes cantonales

Action foncière — Aliénation - Commune d_Ymeray

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir _ commune de La Bazoche-Gouet _ avenant n_3

Action Foncière — Aliénation - Commune de Vernouillet

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien sur les routes départementales de catégorie C4 entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Saint Laurent la Gâtine

Aliénation matériels et véhicules de plus de 4 600 ?

Convention entre le Département d_Eure — et-Loir et la commune de VERNOUILLET

Rapports complémentaires et modificatifs

Garantie d_emprunts — nouvelles programmations de l_Habitat Eurélien sur la commune d_Orgères en Beauce

Subventions au titre du dispositif _Eau potable_

Action foncière — Acquisition - Commune de Chateauneuf-en-Thymerais

Convention entre le Département d_Eure — et-Loir, la Commune d_Illiers-Combray et la Communauté de communes Entre-Beauce-et-Perche relative au financement des travaux de déviation de la RD921

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien sur les routes départementales de catégorie C4 entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Bailleau l_Evêque relati

Création d_une tarification et d_une convention pour la privatisation du château de Maintenon dans le cadre d_une location à des fins commerciales ou publicitaires

Garantie d_emprunts — nouvelles programmations de la SA Eure-et-Loir Habitat sur diverses communes

Subventions au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Subventions au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités douces_

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Subventions au titre du dispositif d_aides au développement et à l_animation des bibliothèques

Action Foncière — Acquisition - Commune de Toury

Convention de subvention entre le Département d_Eure-et-Loir, la ville de Chartres et la SPL _Chartres Aménagement_ concernant le financement de travaux de voirie sur l_avenue de Verdun

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et de transfert de domanialité entre le Département de l_Eure-et-Loir et la Commune de Brezolles dans le cadre de l_aménagement d_un itinér

Convention de financement de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Lèves relative aux travaux d_aménagement et de sécurisat

Désignation du représentant du Conseil départemental au sein du conseil d_administration de la société anonyme HLM la Roseraie

Fonds Commun des services d_hébergement (FCSH)

Convention de prévention spécialisée avec la mairie de CHATEAUDUN et l_ADSEA28

Convention annuelle d_objectifs et de moyens relative aux dispositifs d_aide à l_insertion professionnelle fixant les engagements du Conseil départemental d_Eure-et-Loir et de l_Etat

Conventions pour la réalisation d_actions d_insertion sociale et professionnelle des BRSA et accompagnements des structures

Convention de subvention entre le Département et l_association Moto-club de Berchères-les-Pierres relative à l_organisation d_une manifestation sportive

Subventions aux associations et clubs sportifs en fonction des effectifs de licenciés de moins de 18 ans

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics.

Convention de partenariat avec l_Association des maires ruraux d_Eure-et-Loir

Convention relative au lieu d_accueil enfants parents _Clapotis_