CM

17 octobre 2024

Ur 12 délibérations

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Mise à jour de la convention de location des salles communales - Création de la société « Energies du Canut à lOust » Adhésion et adaptation des statuts - Location du terrain des sports au Réveil Séglinois - Validation devis mobilier urbain - Rénovation thermique des bâtiments communaux - Validation avenant - Budget communal - Décision modificative n°1 - Projet de logements Impasse des Cercliers - Validation devis démolition maison - Convention d'organisation et de prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautaires de REDON Agglo - Validation devis de raccordement sur le réseau AEP pour le macro-lot impasse des Cercliers - Projet de logements Impasse des Cercliers - Vente de 2 hangars - Participation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Pipriac - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'Agence Postale Communale
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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
58

Création de la société « Energies du Canut à lOust » Adhésion et adaptation des statuts

62

Validation devis mobilier urbain

65

Participation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Pipriac

66

Mise à jour de la convention de location des salles communales

68

Rénovation thermique des bâtiments communaux - Validation avenant

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
60

Projet de logements Impasse des Cercliers - Validation devis démolition maison

69

Projet de logements Impasse des Cercliers - Vente de 2 hangars

Sport 2 délibérations
64

Convention d'organisation et de prise en charge d'es transports scolaires vers l'es piscines c'ommunautaires de REDON Agglomération 2023-2024

67

Location du terrain des sports au Réveil Séglinois

💶 Finances & Budget 1 délibération
59

Budget communal — Décision modificative n°1

🌱 Environnement 1 délibération
61

Validation devis de raccordement sur le réseau AEP pour le macro-lot impasse des Cercliers

🤝 Vie associative 1 délibération
63

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de lAgence Postale Communale

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