Conseil municipal du 2024-04-12

Ur 12 avril 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

13

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Sport

Résumé

Synthèse

26 délibérations - 9 - Lotissement des Quatre Vents - Avenant n°2 - Maîtrise d'oeuvre-2-annule et remplace l'envoi précé - Lotissement des Quatres Vents - Détermination des critères et du prix de vente des lots - Tranche 1 - Lotissement des Quatres Vents - Résultat de la consultation - Tranche 1 - Proposition du SDE 22 - Lotissement des Quatre Vents - Convention avec LTC - Extension du réseau d'assainssement - Lotissement des Quatre Vents - Avenant n°2 - Maîtrise d'oeuvre - Remboursement de frais auprès des époux QUEMENER - Proposition de la Commission Travaux - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Convention d'adhésion à la centrale d'achat Mégalis - Rénovation du Foyer Municipal Choix de l'Architecte - Projet d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Programme de voirie 2024 - Campagne de lutte contre le frelon asiatique - Caisse des écoles - Adhésion au marché d'électricité - SDE 22 - décision de la commune sur les ZAENR - Budget communal-vote des taux d'imposition 2024 - Budget primitif 2024-rest le madison - Budget rest le madison 2023-approbation du CA - Budget rest le madison 2023-approbation du CG

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 13 délibérations
2024

décision de la commune sur les ZAENR

2024

BP 2023 — approbation du CA

2024

BP 2023 — approbation du CG

20240030

Campagne de lutte contre le frelon asiatique

20240033

Rénovation du Foyer Municipal Choix de l'Architecte

20240034

Convention d'adhésion à la centrale d'achat Mégalis

20240035

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

20240037

Remboursement de frais auprès des époux QUEMENER

20240038

Lotissement des Quatre Vents — Avenant n°2 - Maîtrise d'oeuvre

20240040

Proposition du SDE 22 — Lotissement des Quatre Vents

20240041

Lotissement des Quatres Vents — Résultat de la consultation - Tranche 1

20240042

Lotissement des Quatres Vents — Détermination des critères et du prix de vente des lots - Tranche 1

2024000038

9 — Lotissement des Quatre Vents - Avenant n°2 - Maîtrise d'oeuvre-2-annule et remplace l'envoi précé

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Budget communal — vote des taux d'imposition 2024

2024

Budget primitif 2024 — rest le madison

2024

Budget rest le madison 2023 — approbation du CA

2024

Budget rest le madison 2023 — approbation du CG

2024

Budget primitif 2024-commune

Sport 3 délibérations
2024

Budget primitif 2024 — Lot imp du stade.

2024

B Lot imp du stade 2023 — approbation du CA

2024

Budget Lot imp du stade 2023 — approbation du CG

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240031

Programme de voirie 2024

20240036

Proposition de la Commission Travaux

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240032

Projet d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement

🌱 Environnement 1 délibération
20240039

Convention avec LTC — Extension du réseau d'assainssement

🎓 Éducation 1 délibération
20240043

Caisse des écoles — Adhésion au marché d'électricité - SDE 22

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