Conseil municipal du 2024-09-17

Ur 17 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 50_2024 Acceptation du legs de Madame BELLAVOIR - Transfert de la compétence PLU - Délibération d'approbation du rapport de la CLECT - Participation aux frais de fonctionnement école publiqueHenri MATISSE de Redon - Convention entre les communes de BRUC SUR AFF et PIPRIAC pour le centre de loisirs - Personnel communal - Modication du tableau des effectifs - Avis sur la modification simplifiée n°5 PLU de Pipriac - Parcelle ZV 321 - Validation devis clôture allée piétonne - Viabilisation macro-lot - Validation devis réseaux souples

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
49

Parcelle ZV 321 — Validation devis clôture allée piétonne

54

Personnel communal — Modication du tableau des effectifs

57

Viabilisation macro — lot - Validation devis réseaux souples

📄 Autres decisions 2 délibérations
50

50_2024 Acceptation du legs de Madame BELLAVOIR

53

Convention entre les communes de BRUC SUR AFF et PIPRIAC pour le centre de loisirs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
51

Transfert de la compétence PLU — Délibération d'approbation du rapport de la CLECT

56

Avis sur la modification simplifiée n°5 PLU de Pipriac

🎓 Éducation 1 délibération
52

Participation aux frais de fonctionnement école publiqueHenri MATISSE de Redon

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