17 septembre 2024
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Parcelle ZV 321 — Validation devis clôture allée piétonne
Transfert de la compétence PLU — Délibération d'approbation du rapport de la CLECT
Avis sur la modification simplifiée n°5 PLU de Pipriac
50_2024 Acceptation du legs de Madame BELLAVOIR
Convention entre les communes de BRUC SUR AFF et PIPRIAC pour le centre de loisirs
Personnel communal — Modication du tableau des effectifs
Viabilisation macro — lot - Validation devis réseaux souples
Participation aux frais de fonctionnement école publiqueHenri MATISSE de Redon
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