CM

29 août 2024

Ur 11 délibérations

11

délibérations

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Enfance & Jeunesse

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Autres decisions

1

Administration

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Délibérations (11)

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
1

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI (oubli mot DECIDE) DELIB 60-2024 : délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

57

: avenant n°3 moins — value au marché passé avec lentreprise KALEO (lot 13) -rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse

60

: délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

61

: délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (Alsh et autres temps périscolaires déclarés en Alsh))

Autres decisions 2 délibérations
58

: autorisation de participer à une vente aux enchères : matériels de la boulangerie "les amoureux du pain"

62

: remboursement de frais de déplacement des élus

Administration 1 délibération
56

: approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal en date du 4 juillet 2024

Vie associative 1 délibération
59

: renouvellement de la convention de partenariat relative à la valorisation des CEE établie entre lALEC et la commune de Mézières sur Couesnon

Urbanisme & Travaux 1 délibération
63

: actualisation de la longueur de voirie communale pour le calcul de la DGF 2025

Environnement 1 délibération
64

: participation à une opération dautoconsommation collective dans le cadre du groupement dachat d'énergie coordonné par le SDE 35

Finances & Budget 1 délibération
65

: versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Mémoire de Mézières

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