Conseil municipal du 2024-06-04

Ur 4 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 59 - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 48. - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 19 - CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION AVEC LE SDEF MISE A DISPOSITION ET GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COM ELECTRONIQUES - TRAVAUX EGLISE-TRAPPE ACCES AU CLOCHER - AUGMENTATION TARIF ADHESION FIA - CONVENTION AUTORISANT LA LOCATION DU BUNGALOW SITUE 4 HENT PARK MEILAR - ACQUISITIONS PARCELLES - KERVOAT

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 59

2024

CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 48.

2024

CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC-OUVRAGE 19

2024

CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC

2024

CONVENTION AVEC LE SDEF MISE A DISPOSITION ET GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COM ELECTRONIQUES

2024

CONVENTION AUTORISANT LA LOCATION DU BUNGALOW SITUE 4 HENT PARK MEILAR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

TRAVAUX EGLISE — TRAPPE ACCES AU CLOCHER

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

AUGMENTATION TARIF ADHESION FIA

🌱 Environnement 1 délibération
2024

ACQUISITIONS PARCELLES - KERVOAT

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:26030:2024-06-04
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