16 mai 2024
16
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
: approbation du PV de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024
: achat d'un camion benne pour le service technique
: lotissement "La Quénorais" dénomination des rues et numérotation des futures habitations
: délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat
: LCC adhésion au groupement de commande pour le marché de dératisation et désinsectisation
ANNULE ET REMPLACE DELIB 38 — 2024 : mise en place d'une contribution forfaitaire pour dépôts de déchets sauvages sur la voie publique
ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI (erreur libellé) _ DELIB 38-2024 mise en place d'une contribution forfaitaire de déchets sauvages sur le territoire de la commune
: mise en place d'une contribution forfaitaire pour dépôts de déchets sauvages sur la voie publique
: avenant 1 au marché passé avec lentreprise LEPRIEUR (lot 5 : serrurerie) - rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
: attribution de récompenses pour les participants enfants/adultes à l'animation "Lart sinvite à Mézières sur Couesnon"
: avenant n°1 au marché passé avec lentreprise BREL (lot 8 : cloisons sèches, isolation)- rénovation et extension d'un local communal en espace associatif et jeunesse
: échange foncier de parcelles de terrain entre la commune de Mézières sur Couesnon et l'association diocésaine de Rennes
: cession d'une partie de la parcelle AB n°468 au profit des Ets Lefort
: acquisition de supports vélo
: attribution du solde de subvention à l'association OGEC "école privée St Martin" - Année 2024
: participation financière de la commune de St Christophe de Valains aux frais de fonctionnement de l'école publique - année 2023-2024
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