Conseil municipal du 2022-01-31

Urs 31 janvier 2022 23 délibérations
Document source

23

délibérations

7

Finances & Budget

4

Environnement

3

Autres decisions

12 782 326 €

montant clé

Résumé

Synthèse

23 délibérations - CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D AMIS POUR L IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS LIBRES - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2022 - REMPLACEMENT D UNE ADJOINTE AU MAIRE ELECTION DE LA PREMIERE ADJOINTE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS LA BANQUE DES TERRITOIRES ET LA CDC BIODIVERSITE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTIONCADRE AVEC LE JEU DE PAUME POUR L ORGANISATION D EXPOSITIONS AU CHATEAU DE TOURS - CONCLUSION D UN CONTRAT TYPE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L ECOORGANISME ALCOME POUR REDUIRE LA PRESENCE DE MEGOTS JETES A - RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICI - AXENTIA EMPRUNT DE 12 782 326 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN V - ADHESION A L ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE TOURAINE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ELECTION DES REPRESENTANTS - FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE VACCINATION COVID19 - TARIFS MUNICIPAUX MODIFICATIONS - FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SAS JOUE LES TOURSMICHELIN AUTORISATION DE LA - REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF MODIFICATION DE L ARTICLE 10 - REMPLACEMENT D UNE ADJOINTE AU MAIRE ELECTION DE LA 15EME ADJOINTE AU MAIRE - AGENCE FRANCE LOCALE OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS ANNEE 2022 - LUTTE CONTRE LES TERMITES MISE A JOUR DE LA DELIMITATION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU SUSCEPTIBLES DE L ET

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
22

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2022

22

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS LA BANQUE DES TERRITOIRES ET LA CDC BIODIVERSITE

22

AXENTIA EMPRUNT DE 12 782 326 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA D UN LOGEMENTFOYER POUR PERSONNES AGEES AUTONOMES DE 107 LOGEMENTS GARANTIE

22

TARIFS MUNICIPAUX MODIFICATIONS

22

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SAS JOUE LES TOURSMICHELIN AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

22

REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF MODIFICATION DE L ARTICLE 10

22

AGENCE FRANCE LOCALE OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS ANNEE 2022

🌱 Environnement 4 délibérations
22

CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D AMIS POUR L IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS LIBRES

22

CONCLUSION D UN CONTRAT TYPE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L ECOORGANISME ALCOME POUR REDUIRE LA PRESENCE DE MEGOTS JETES AU SOL DANS L ESPACE PUBLIC

22

RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS

22

LUTTE CONTRE LES TERMITES MISE A JOUR DE LA DELIMITATION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU SUSCEPTIBLES DE L ETRE

📄 Autres decisions 3 délibérations
22

FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE VACCINATION COVID19

22

SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT ANTOINE DU ROCHER

22

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

🏛️ Administration 2 délibérations
22

REMPLACEMENT D UNE ADJOINTE AU MAIRE ELECTION DE LA PREMIERE ADJOINTE

22

REMPLACEMENT D UNE ADJOINTE AU MAIRE ELECTION DE LA 15EME ADJOINTE AU MAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
22

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTIONCADRE AVEC LE JEU DE PAUME POUR L ORGANISATION D EXPOSITIONS AU CHATEAU DE TOURS

22

FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS

🤝 Vie associative 2 délibérations
22

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

22

ADHESION A L ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE TOURAINE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

❤️ Social & Santé 1 délibération
22

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ELECTION DES REPRESENTANTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

MISE EN PLACE DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER)

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